Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 21/05/2024
Publié le : 23/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 96 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS Dodeline, représentée par Monsieur Dorian Escoffier
Résumé
Arrêté du 21/05/2024
Publié le : 23/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire N° n°21/168/CT du 2 septembre 2021 pour le kiosque alimentaire sis 11 place de la Joliette 13002 Marseille à Madame Elaura Gil
Résumé
Arrêté du 21/05/2024
Publié le : 23/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque 11 place de la Joliette 13002 Marseille à la FL Snacking représenté par Raphael Bertea
Résumé
Arrêté du 17/05/2024
Publié le : 17/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Engagement de la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Martigues
Résumé
Arrêté du 17/05/2024
Publié le : 17/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour siéger au Conseil d'Administration de l'association "Ballet Preljocaj"
Résumé
Arrêté du 17/05/2024
Publié le : 17/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour siéger au Conseil d'Administration de l'association "Théâtre du Jeu de Paume"
Résumé
Arrêté du 17/05/2024
Publié le : 17/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour siéger au Conseil d'Administration de la Fondation du Camp des Milles : Mémoire et Education
Résumé
Arrêté du 17/05/2024
Publié le : 17/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial
Résumé
Arrêté du 17/05/2024
Publié le : 17/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territorial
Résumé
Arrêté du 17/05/2024
Publié le : 17/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant déport de Monsieur Pascal Montecot
Résumé