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Arrêté du 21/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Purfer à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 21/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Eni les Roches à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif et des eaux claires dans le système pluvial urbain métropolitain

Résumé

Arrêté du 20/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 189 Boulevard Chave 13005, à Geneviève Heidi THIBOUT

Résumé

Arrêté du 16/11/2023

Publié le : 16/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le macro-lot n°1 situé dans la ZAC de la Bertoire 2 sur la commune de Lambesc.

Résumé

Arrêté du 09/11/2023

Publié le : 09/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres du conseil portuaire du port des heures claires à Istres et port abri du Rhône à Port Saint Louis du Rhône

Résumé

Arrêté du 07/11/2023

Publié le : 07/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Pascal Mora, Responsable de division Retraite au sein du Service Coordination et Gestion RH de la Direction Parcours de l'agent du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 07/11/2023

Publié le : 07/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Directrice Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 07/11/2023

Publié le : 07/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Pascale Pietta, Directrice Générale Déléguée Développement Economique, Innovation, Attractivité et Relations Internationales de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 07/11/2023

Publié le : 07/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Claude Faucher, Directeur Général Délégué Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 07/11/2023

Publié le : 07/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Éric Taverni, Directeur Général Délégué Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé