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Arrêté du 05/06/2023

Publié le : 05/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation du service public d'assainissement collectif sur les communes Istres, Miramas, Port Saint Louis du Rhône, Fos sur Mer

Résumé

Arrêté du 05/06/2023

Publié le : 05/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation du service public d'eau potable sur les communes Istres, Miramas, Port Saint Louis du Rhône, Fos sur Mer

Résumé

Arrêté du 05/06/2023

Publié le : 06/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de composition du comité de gouvernance interne des contrats de délégation de service public Eau et Assainissement du Territoire Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 05/06/2023

Publié le : 06/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'eau de la Société Eau de Marseille Métropole (SEMM)

Résumé

Arrêté du 05/06/2023

Publié le : 06/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat du Service Assainissement Marseille Métropole (SERAMM)

Résumé

Arrêté du 05/06/2023

Publié le : 06/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'assainissement Est de la Société d'Assainissement Est Métropole (SAEM)

Résumé

Arrêté du 02/06/2023

Publié le : 02/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déconsignation de l'indemnité de préemption des parcelles cadastrées 64, 67 ET 65 sis lieudit Le Bricard 13180 Gignac-la-Nerthe due à la SCI Le Billard

Résumé

Arrêté du 01/06/2023

Publié le : 01/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 20 situé dans la ZAC de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer, qui abroge et remplace le CCCT du lot 25A approuvé par arrêté n° 21/414/CM du 30 mars 2021 et remplace le CCCT du lot 20 approuvé par arrêté n° 20/287/CM du 23 novembre 2020

Résumé

Arrêté du 01/06/2023

Publié le : 01/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Concours restreint de maîtrise d'œuvre pour la conception et le suivi de réalisation des extensions Nord et Sud phase 2 du réseau de tramway de Marseille (Consultation n° 71230032)

Résumé

Arrêté du 01/06/2023

Publié le : 01/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 130 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres - Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par arrêté préfectoral du 22 juin 1990

Résumé