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Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Révision des tarifs contractuels et de la contribution forfaitaire annuelle de la délégation de service public par affermage pour le centre des congrès AGORA à Aubagne - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Création du Budget Annexe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)

Résumé

Création du Budget Annexe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Cadolive pour l'aménagement d'un parcours de santé à La Sarriée

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint Savournin pour la reconstruction de la médiathèque

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Instauration du droit de préemption urbain sur le Territoire de la commune d'Auriol

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Instauration du droit de préemption urbain sur le Territoire de la commune de Cadolive

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Présentation du rapport annuel 2017 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole Aix-Marseille-Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Création du Budget Annexe collecte et traitement des déchets du Pays Salonais

Résumé

Création du Budget Annexe collecte et traitement des déchets du Pays Salonnais

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement relative à l'aide exceptionnelle aux communes pour la restauration de terrains forestiers sinistrés

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Extension du périmètre de la régie dotée de la personnalité juridique et de l'autonomie financière à caractère industriel et commercial, dénommée Régie des Eaux et de l'Assainissement du bassin minier et du Garlaban aux communes de Plan-de-Cuques et de Gémenos - Modifications des statuts de la régie