Délibérations

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la commission de suivi de site ayant pour objet l’élaboration du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) militaire relatif au dépôt de munitions sis sur la commune de Miramas - Approbation des modalités de concertation avec les habitants, les associations locales et les autres personnes intéressées

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la commission de suivi de site ayant pour objet l’élaboration du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) militaire relatif au dépôt de munitions sis sur la commune de Miramas – Approbation des modalités de concertation avec les habitants, les associations locales et les autres personnes intéressées.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Aires et parcs de stationnement" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Venelles, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Clôture de la concession d'aménagement avec la SEMIVIM dans le cadre de l’opération d’aménagement du Parc des Etangs à Saint-Mitre-les-Remparts

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Définition des taux de promotion pour les avancements de grades des agents métropolitains

Résumé

Définition des taux de promotion pour les avancements de grades des agents métropolitains

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Vitrolles, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable concernant la requalification de la Rocade du Jarret à Marseille (4ème, 5ème et 10ème arrondissements)

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition d'actions par la Métropole à la SPL SOLEAM - Modification de la composition du conseil d’administration - Désignation des représentants - Approbation du projet des statuts modifiés

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Bouches-du-Rhône

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Bouches-du-Rhône.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation de la décision modificative n°2 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs