Délibérations

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage et de financement entre le Département des Bouches-du-Rhône, la Commune de Fuveau et la Métropole pour la réalisation de l’entrée de ville de Fuveau - Avenue du 8 mai 1945

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Acquisition des terrains grevés par l'emplacement réservé n°197 au PLU de la commune d'Aix-en-Provence dans le cadre d'une mise en demeure d'acquérir du propriétaire actuel au titre du droit de délaissement

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Avenant à la convention de financement des études relatives à la réalisation d'un barreau de liaison entre la RD973 et la déviation Villelaure/Pertuis

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de la convention de Transfert Temporaire de Maitrise d’Ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune d’Aix-en-Provence pour l’aménagement de l’entrée de Ville d’Aix-en-Provence - Les Trois Sautets

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Redevance d'occupation du domaine public et location des infrastructures de génie civil – Tarification 2020 sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation des modalités et objectifs de la concertation préalable au lancement d'une Opération de Restauration Immobilière sur le centre-ville d'Aix-en-Provence

Résumé

Habitat

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Intervention financière du Pays d'Aix pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Définition de nouvelles modalités et approbation d'une convention avec la CEPAC

Résumé

Habitat

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de la subvention pour l'année 2020 à l'ALPA liée à la convention d'objectifs "gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages"

Résumé

Habitat

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Handitoit Provence – Approbation d’une convention annuelle d’objectifs

Résumé

Habitat

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation des conventions de préfinancement dans le cadre du plan de sauvegarde des Facultés à Aix-en-Provence

Résumé

Habitat