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Arrêté du 01/12/2023

Publié le : 01/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des maisons aux réseaux publics - Chemin des burelles - Allauch

Résumé

Arrêté du 30/11/2023

Publié le : 30/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation du liquidateur de la Régie de la Halle d'Athlétisme de Miramas

Résumé

Arrêté du 24/11/2023

Publié le : 24/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Engagement de la modification n°1

Résumé

Arrêté du 24/11/2023

Publié le : 24/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - engagement de la modification n°2

Résumé

Arrêté du 24/11/2023

Publié le : 24/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté complémentaire relatif à l'engagement de la procédure de modification n°4 d'ordre général du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 24/11/2023

Publié le : 24/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Concours de maîtrise d'œuvre organisé pour la réalisation du centre opérationnel de collecte des ordures ménagères (COCOM) sur la ZAC Barida à Aix-en-Provence - Consultation n°23/11/LM13 (Convention de mandat Z211087 COV)

Résumé

Arrêté du 21/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Brownfields à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 21/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'établissement Satys Surface Treatment Marseille (SSTM) à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 21/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Renaudin à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 21/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Relais de la pointe rouge à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif et des eaux claires dans le système pluvial urbain métropolitain

Résumé