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Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Bouc-Bel-Air, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une délibération cadre pour un dispositif harmonisé de suivi de la mise en œuvre des cinq Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) exécutoires sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du bilan du suivi de la mise en œuvre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Marseille Provence Métropole

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable concernant la requalification du Cours Lieutaud à Marseille (1er et 6ème arrondissements)

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Aires et parcs de stationnement" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune d'Eguilles, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d’aménagement Saumaty Séon à Marseille 16ème arrondissement - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant 20 à la convention de concession

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération relative à la "Mise en sécurité des anciens dépôts massifs de scories - Littoral des Calanques"

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Cabriès, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Règlement Local de Publicité intercommunal sur le Territoire Marseille Provence - Débat sur les orientations générales

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Fuveau, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence