Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation de la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire " de la commune d'Aix-en-Provence transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Définition d’emplois permanents et création d’emplois non permanents pour accroissement temporaires d’activité
Résumé
Définition d'emplois permanents et création d'emplois non permanents pour accroissement temporaires d'activité
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Abrogation des délibérations FAG 050-3820/18/CM et FAG 051-3821/18/CM du 18 mai 2018 sur la création de commissions territoriales du Comité Technique et du Comité d'hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail au sein de chaque territoire et sur l’approbation du nombre de représentants du personnel
Résumé
Retrait de la délibération sur la création de commissions territoriales du Comité technique au sein de chaque territoire
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Présentation des rapports annuels d'activité 2017 des délégataires des services publics de l'assainissement et de l’eau potable du Territoire du Pays Salonais
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation du service public sur le Territoire du Pays Salonais pour la gestion du service de l’assainissement collectif
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation du rapport annuel 2017 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'assainissement et de l’eau potable
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation du bilan de la concertation préalable relative à la première phase de l’extension Nord-Sud du réseau de tramway de Marseille, au Nord jusqu'au Boulevard Capitaine Gèze et au Sud jusqu'à La Gaye et la création d'un depôt tramway et de parcs-relais
Résumé
Le présent rapport a pour objet de faire approuver le bilan de la concertation préalable de la première phase du projet d’extension Nord-Sud du tramway, incluant au Nord un prolongement jusqu’à Gèze et au Sud jusqu’à La Gaye ainsi que la création d’un dépôt et de parcs relais, conformément à l’article L 103-2 du Code de l’Urbanisme.
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Vente aux enchères d'une hydrocureuse de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard
Objet
Rapport annuel d'activités du délégataire Numéricâble pour l'année 2017 relatif à l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication sur le territoire Istres-Ouest Provence
Résumé
Rapport annuel d'activités du délégataire Numéricâble pour l'année 2017 relatif à l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication sur le territoire Istres-Ouest Provence
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budget Annexe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 Régie des Eaux du Territoire du Pays de Martigues de l'exercice 2018