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Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Approbation de la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire " de la commune d'Aix-en-Provence transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Définition d’emplois permanents et création d’emplois non permanents pour accroissement temporaires d’activité


Résumé

Définition d'emplois permanents et création d'emplois non permanents pour accroissement temporaires d'activité

Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Abrogation des délibérations FAG 050-3820/18/CM et FAG 051-3821/18/CM du 18 mai 2018 sur la création de commissions territoriales du Comité Technique et du Comité d'hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail au sein de chaque territoire et sur l’approbation du nombre de représentants du personnel


Résumé

Retrait de la délibération sur la création de commissions territoriales du Comité technique au sein de chaque territoire

Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Présentation des rapports annuels d'activité 2017 des délégataires des services publics de l'assainissement et de l’eau potable du Territoire du Pays Salonais


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard


Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation du service public sur le Territoire du Pays Salonais pour la gestion du service de l’assainissement collectif


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Approbation du rapport annuel 2017 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'assainissement et de l’eau potable


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable relative à la première phase de l’extension Nord-Sud du réseau de tramway de Marseille, au Nord jusqu'au Boulevard Capitaine Gèze et au Sud jusqu'à La Gaye et la création d'un depôt tramway et de parcs-relais


Résumé

Le présent rapport a pour objet de faire approuver le bilan de la concertation préalable de la première phase du projet d’extension Nord-Sud du tramway, incluant au Nord un prolongement jusqu’à Gèze et au Sud jusqu’à La Gaye ainsi que la création d’un dépôt et de parcs relais, conformément à l’article L 103-2 du Code de l’Urbanisme.

Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Vente aux enchères d'une hydrocureuse de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Rapport annuel d'activités du délégataire Numéricâble pour l'année 2017 relatif à l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication sur le territoire Istres-Ouest Provence


Résumé

Rapport annuel d'activités du délégataire Numéricâble pour l'année 2017 relatif à l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication sur le territoire Istres-Ouest Provence

Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget Annexe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 Régie des Eaux du Territoire du Pays de Martigues de l'exercice 2018