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Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Parcs et Aires de stationnement" , "Eau pluviale", "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Miramas

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Parcs et Aires de stationnement", "Eau pluviale", "Services extérieurs défense contre incendies", "Abris de voyageurs" et "Promotion du tourisme dont création d’offices de tourisme" de la commune d’Istres

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion de la compétence « Parcs et Aires de Stationnement », de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies », de la compétence « Eau Pluviale », de la compétence « Abris de voyageurs » et de la compétence « Promotion du tourisme » visées en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Grans

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies » et de la compétence « Eau Pluviale », visées en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Parcs et Aires de stationnement", "Eau pluviale", "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Fos-sur-Mer

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune d'Allauch

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Carry-Le-Rouet

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Cassis

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Ceyreste

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Services extérieurs défense contre incendie" de la commune de Châteauneuf-les-Martigues

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°1 à la convention de gestion de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies », visée en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Services extérieurs défense contre incendie" de la commune d'Ensuès-La-Redonne

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°1 à la convention de gestion de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies », visée en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole