Délibérations

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Approbation du choix du délégataire et du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation et la gestion de la Salle de Musiques Actuelles de la Constance

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune d’Aix-en-Provence gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Cassis gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune d’Aubagne gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Salon de Provence gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Martigues gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Marseille gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Vallon de Regny à Marseille 9ème arrondissement - Approbation de l'avenant 12 à la convention de concession

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l’exploitation du réseau d’Infrastructure de Recharge des Véhicules Electriques (IRVE) "larecharge"

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de restructuration de 3 villas en 6 logements sociaux "Le Hameau de la Pinède (6)" située Traverse Valette à Marseille - Abrogation de la délibération FAG 006-3777/18/CM du 18 mai 2018

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de restructuration de 3 villas en 6 logements sociaux Le Hameau de la Pinède (6) située Traverse Valette à Marseille