Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation des dégrèvements sur facture d'eau, suite à une fuite d'eau sur les installations privées à Gémenos Village

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement "Travaux divers forêts"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public d'une surface de 14 mètres carrés aux fins de régularisation foncière dans le cadre de la réalisation du réseau d'assainissement collectif et reprise des voiries sur le quartier Taussane à Miramas

Résumé

Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public d'une surface de 14 mètres carrés aux fins de régularisation foncière dans le cadre de la réalisation du réseau 'assainissement collectif et reprise des voiries sur le quartier Taussane à Miramas.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Mise en œuvre de l'avenant n°9 à la convention du 18 décembre 1972 relative à la gestion et à l’extension du Marché d’Intérêt National de Marseille - Travaux dans divers bâtiments

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation des tarifs 2019 relatifs aux montants des loyers et provisions sur charges, aux participations aux frais de gestion du Forum et aux redevances d'occupation du domaine public pour le Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Mise en place du Fonds Aix-Marseille-Provence Amorçage pour le soutien aux entreprises innovantes - Approbation d'une convention cadre

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Révision allégée n°1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Liste des fonctions portant attribution de logement par nécessité absolue de service sur le territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Liste des fonctions portant attribution de logement par nécessité absolue de service sur le territoire Istres-Ouest Provence

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Association Forêt Modèle de Provence et paiement de la cotisation 2018

Résumé

L'Association Forêt Modèle de Provence représente un intérêt manifeste pour la Métropole Aix Marseille Provence en matière de préservation et de valorisation de la forêt. Afin de bénéficier de la mise en réseau avec les différents acteurs de la filière forêt, des échanges de bonnes pratiques, de la diffusion d’informations sur les actions mises en place, le tout contribuant à la structuration de la filière forêt bois et à la valorisation des espaces forestiers, la Métropole Aix Marseille Provence propose d’adhérer à cette association pour un coût annuel de 900 €. Cette adhésion est conclue au titre de l'année 2018.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités 2017 de la Zone d'Aménagement Concerté de la Chapelle à La Bouilladisse - SPL Façonéo