Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", «Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire », « Parcs et Aires de stationnement » et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Venelles
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Parcs et Aires de stationnement" de la commune de Ventabren
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Vitrolles
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion relative à la compétence "Services extérieurs défense contre incendie" de la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Conseil de Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Délégations du Conseil de Territoire au Président du Conseil de Territoire du Pays d’Aix
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 16 logements sociaux dénommée " Lesseps 2 " située Rue Jean Rostand Bâtiment K à Aix-en-Provence, 13100
Résumé
Finances
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 22 logements sociaux dénommée " Domaine des Cavaliers " située 1290 Route des Milles, Rue de l'Hippodrome à Aix-en-Provence, 13100
Résumé
Finances
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 24 logements sociaux dénommée « Les Méjeans » située Chemin des Méjeans à Ventabren, 13122
Résumé
Finances
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements sociaux dénommée " Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Les Méjeans " située Chemin des Méjeans à Ventabren, 13122
Résumé
Finances