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Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Marignane

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Marseille

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Services extérieurs défense contre incendie" de la commune de Plan-de-Cuques

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°1 à la convention de gestion de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies », visée en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Services extérieurs défense contre incendie" de la commune de Roquefort-La-Béboule

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°1 à la convention de gestion de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies », visée en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Services extérieurs défense contre incendie" de la commune de Saint-Victoret

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°1 à la convention de gestion de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies », visée en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Sausset-Les-Pins

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Services extérieurs défense contre incendie" de la commune de Septèmes-Les-Vallons

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°1 à la convention de gestion de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies », visée en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune d'Alleins

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune d'Aurons

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Berre l'Etang

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°1 à la convention de gestion de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies », visée en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole.