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Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération de construction de 22 logements locatifs sociaux dénommée "L'Espigon" située Chemin de L'Espigon à Pertuis


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux dénommée "La Petite Duranne" située Avenue Augustin Fresnel à Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 31 logements locatifs sociaux dénommée "Montée des Baux - ULS" située Montée des Baux à Istres


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 15 logements locatifs sociaux dénommée "ZAC de l'Héritière" située ZAC de l'Héritière à Ventabren


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 23 logements locatifs sociaux dénommée "Parc de la Rose" située 120 Avenue Jean-Paul Sartre à Marseille 13ème arrondissement


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux dénommée "Inspir" située 142 Traverse de la Gouffonne à Marseille 9ème arrondissement


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 15 logements locatifs sociaux dénommée "Lumen" située Boulevard de la Grande Thumine à Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition de 3 logements locatifs sociaux dénommée "Mirabeau" située 196 Place Mirabeau à Pertuis


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements locatifs sociaux dénommée "Lavaldenan" située Avenue Gilbert Pauriol à Lambesc


Résumé