Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une emprise à détacher de la parcelle cadastrée CV 367 sise 401 avenue de la Fleuride - ZI Les Paluds appartenant à l'Etablissement Public Foncier (EPF PACA) pour la réalisation d'un bassin de rétention
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention d'objectifs et d'échange de données avec le Syndicat Mixte de gestion des nappes de la Crau
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec l'Etablissement public d'aménagement et de gestion des eaux Huveaune côtier Aygalades (Epage Huca) pour la requalification du ruisseau le Fauge Maïre dans le cadre de l'aménagement du parc d'activité de Camp de Sarlier à Aubagne
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation des conventions conclues avec l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) et l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) pour l'année 2025, relatives à l'attribution de subventions
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec l'EPAD Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Plateforme de Clésud sur les communes de Grans et Miramas
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concession d'aménagement Vallée de l'Huveaune Bras d'Or à Aubagne - SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'intervention foncière Site de la rue d'Aubagne conclue avec l'Établissement public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Ville de Marseille
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention d'intervention foncière Périmètre "Grand Centre-Ville" conclue avec l'Établissement public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Ville de Marseille
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'expérimentation et de financement valant mandat avec le GIP Europe des Projets Architecturaux et Urbains (EPAU) pour le quartier "Le Petit Séminaire"
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière en développement économique conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune d'Aubagne
Résumé