Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
5123 résultat(s)
Arrêté du 05/03/2025
Publié le : 05/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Christel Salis pour le Service SIF et Traitements Spécifiques au sein de la Direction Exécution et Gestion Comptable du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 05/03/2025
Publié le : 05/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Madame Emmanuelle Charafe pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 05/03/2025
Publié le : 05/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Isabelle Dauphin, Cheffe du Service Support Administratif au sein de la Direction Assemblées de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 03/03/2025
Publié le : 03/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement EHPAD Public Autonome Communal Le Chateau à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif
Résumé
Arrêté du 03/03/2025
Publié le : 03/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement Elis Cleanroom à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public collectif des eaux usées
Résumé
Arrêté du 28/02/2025
Publié le : 03/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Engagement de la procédure de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme d'Istres
Résumé
Arrêté du 28/02/2025
Publié le : 28/02/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant déport de Monsieur Ramos Jean-Yves
Résumé
Arrêté du 27/02/2025
Publié le : 27/02/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe d'Issernio, pour la Direction Générale Déléguée Transition Environnementale, Eau, Culture, Sport de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 24/02/2025
Publié le : 24/02/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Transfert de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public n°22/421/CM de la SAS La Table de Sofia représentée par Madame Sofia Louhab au profit de la SASU La Majorette représentée par Monsieur Farid Tari pour le kiosque situé 6 Place du Seminaire 13002 Marseille
Résumé
Arrêté du 21/02/2025
Publié le : 21/02/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territorial
Résumé