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Arrêté du 23/06/2023

Publié le : 23/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation du domaine public pour les réseaux de communications électroniques sur le périmètre géographique du Territoire Marseille Provence, pour l'opérateur GTT pour l'année 2022

Résumé

Arrêté du 23/06/2023

Publié le : 23/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation du domaine public pour les réseaux de communications électroniques sur le périmètre géographique du Territoire Marseille Provence, pour l'opérateur Nexloop pour l'année 2022

Résumé

Arrêté du 23/06/2023

Publié le : 23/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation du domaine public pour les réseaux de communications électroniques sur le périmètre géographique du Territoire Marseille Provence, pour l'opérateur SFR pour l'année 2022

Résumé

Arrêté du 23/06/2023

Publié le : 23/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation du domaine public pour les réseaux de communications électroniques sur le périmètre géographique du Territoire Marseille Provence, pour l'opérateur SIPARTECH pour l'année 2022

Résumé

Arrêté du 23/06/2023

Publié le : 23/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation du domaine public pour les réseaux de communications électroniques sur le périmètre géographique du Territoire Marseille Provence, pour l'opérateur XP FIBRE pour l'année 2022

Résumé

Arrêté du 23/06/2023

Publié le : 23/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque presse 1 avenue du Prado 13006 Marseille à la SAS Masseï fils, représentée par Alexis Masseï

Résumé

Arrêté du 23/06/2023

Publié le : 23/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 2 Avenue Maréchal Foch 13004 Marseille, à Monsieur Marc Kertechian

Résumé

Arrêté du 23/06/2023

Publié le : 23/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 2 Place Félix Baret 13006 Marseille, à la SAS ML, représentée par Monsieur Farid Benhemani

Résumé

Arrêté du 23/06/2023

Publié le : 23/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du Domaine Public pour la terrasse de l'établissement ' Saveurs de Nora ', situé 204 quai du Port 13002 Marseille, à la SAS Saveurs de Nora, représentée par Madame Nora Aouadi, épouse Derbali

Résumé

Arrêté du 23/06/2023

Publié le : 23/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Xavier Charil, Chef de Service SIRH et Contrôle de gestion sociale au sein de la Direction Attractivité et Dialogue RH du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé