Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération de construction de 14 logements sociaux "Cauvière" située Boulevard Cauvière à Marseille 9ème

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération de construction de 14 logements sociaux « Cauvière » située Boulevard Cauvière à Marseille 9ème

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération de construction de 10 logements sociaux "Le Hameau des Pins" située Avenue des Calanques à Marseille 9ème

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération de construction de 10 logements sociaux " Le Hameau des Pins " située Avenue des Calanques à Marseille 9ème

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Réitération de garantie d’emprunt à la SA HLM Famille et Provence dans le cadre des réaménagements de dette souscrite auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Résumé

Réitération de garantie d’emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le réaménagement de sa dette souscrite auprès de la Caisse des dépôts et Consignations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Réitération de garantie d’emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée dans le cadre des réaménagements de dette souscrite auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Résumé

Réitération de garantie d’emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le réaménagement de sa dette souscrite auprès de la Caisse des dépôts et Consignations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Réitération de garantie d’emprunt à la SA HLM Erilia dans le cadre des réaménagements de dette souscrite auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Résumé

Réitération de garantie d’emprunt à la SA HLM Erilia pour le réaménagement de sa dette souscrite auprès de la Caisse des dépôts et Consignations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Réitération de garantie d’emprunt à la SA HLM Logirem dans le cadre des réaménagements de dette souscrite auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Résumé

Réitération de garantie d’emprunt à la SA HLM Logirem pour le réaménagement de sa dette souscrite auprès de la Caisse des dépôts et Consignations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation du transfert des garanties d'emprunts accordées initialement à la SA HLM Néolia vers la SA HLM Immobilière Méditerranée dans le cadre d’une cession de patrimoine

Résumé

Approbation du transfert des garanties d'emprunts accordées initialement à la SA HLM Néolia vers la SA HLM Immobilière Méditerranée dans le cadre d’une cession de patrimoine

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel

Objet

Renouvellement de l’adhésion à l’Admical et paiement de la cotisation 2019

Résumé

Les collectivités territoriales, devenues en quelques années des acteurs majeurs du mécénat dans les territoires, pérennisent et structurent aujourd’hui leurs recherches de fonds privés afin de répondre à la baisse des dotations de l’Etat. Par délibération du 28 juin 2018, la Métropole Aix-Marseille-Provence a souhaité lancer sa démarche Mécénat et adopter une charte éthique, matérialisant sa volonté de proximité avec les forces vives économiques du territoire et les administrés dans l’appropriation des projets ou actions conduits par la collectivité. Le renouvellement de l’adhésion à l’Admical (association reconnue d’utilité publique pour le développement du mécénat industriel et commercial) confère à la Métropole Aix-Marseille-Provence de nombreux avantages, tels que l’accompagnement dans la gestion de politique de mécénat, un support pour les questions juridiques et fiscales, l’accès à de nombreuses ressources documentaires et informations actualisées sur le mécénat, l’accès à de nombreux évènements et moments de rencontres et networking avec d’autres acteurs de l’écosystème… Incidence financière : 1950 €

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Création d'emplois permanents, définition d’emplois permanents et création d’emplois non permanents pour accroissement temporaires d’activité

Résumé

Pour assurer l’adéquation des postes avec les besoins de fonctionnement de l’établissement, intégrer les compétences professionnelles nécessaires à l’accomplissement des missions métropolitaines et faire face à un accroissement temporaire d’activité, il est proposé de définir et / ou créer 94 postes pour un montant annuel brut total de rémunération de 4 030 452 €. Certains postes ayant été créés antérieurement, leur incidence financière n’est pas intégrée au calcul de la présente délibération. Incidence financière : En prenant comme référence le montant brut moyen annuel de rémunération (prime annuelle comprise pour les personnels concernés), l’impact financier pour les emplois figurant dans la délibération est de : Grade Rémunération pour 1 poste Nombre de postes créés Total Ingénieur en chef 89 033 € 6 534 198€ Ingénieur territorial 45 657 € 37 1 689 309 € 45 657 € 36 1 643 652€ Technicien territorial 39 291 € 2 78 582 € Agent technique territorial 21 178 € 2 42 356 € attaché territorial hors classe 48 255 € 1 48 255 € attaché territorial 45 426 € 22 999 372 € Rédacteur territorial 35 994 € 6 215 964 € Adjoint administratif territorial 27 430 € 9 246 870 € Adjoint animation territorial (mi-temps) 18 683 € 3 56 049 € Conseiller socio-éducatif territorial 35 994 € 4 143 976 € Agent social territorial 21 178 € 1 21 178 € Total 4 030 452 € NB : Les 76 postes concernant les listes d’aptitude de promotion interne ne sont pas intégrés à ce calcul, leur impact financier étant limité aux variations de grade. Les anciens postes anciennement occupés par les agents concernés seront supprimés à la nomination des agents.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'intervenants vacataires pour les manifestations programmées en 2019 sur le site archéologique de Saint Blaise

Résumé

Pour les manifestations programmées en 2019 sur le site archéologique de Saint Blaise, il est nécessaire de recruter des intervenants vacataires pour assurer les conférences et les ateliers lors des manifestations suivantes : -l’objet du mois avec la mise en valeur d’une thématique concernant le site et son environnement, -l’agora des savoirs dont l’objet est de mieux faire connaître l’archéologie en milieu éducatif à travers des ateliers d’expérimentation archéologique principalement au collège et au lycée. Incidence financière : La rémunération totale de ces interventions représente un montant de 1 107.70 euros brut, calculée sur la base d'un état de présence après service fait, est fixée au taux horaire brut de 26.28 euros.