Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix Marseille Provence – Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2018 des budgets annexes Crématorium Métropole, Ports Ouest Territoires, Parkings Métropole - compétences transférées à partir de l'exercice 2018 et du budget annexe Marché d'Intérêt National

Résumé

BUDGET ANNEXE « PARKINGS METROPOLE » Section d’investissement 416 361,75 euros Section d’exploitation 0,00 euros Solde 416 361,75 euros BUDGET ANNEXE « CREMATORIUM METROPOLE » Section d’investissement 73 011,12 euros Section d’exploitation -60,30 euros Solde 72 950,82 euros BUDGET ANNEXE « PORTS OUEST TERRITOIRES » Section d’investissement 287 553,92 euros Section d’exploitation 0,00 euros Solde 287 553,92 euros BUDGET ANNEXE « MIN » Section d’investissement 78 219,15 euros Section d’exploitation -1 122 151,78 euros Solde - 1 043 932,63 euros

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Pluvial compétences transférées" - Etat spécial du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Dans l’exercice de ses missions, pour une meilleure transparence et une gestion plus efficiente de la gouvernance des investissements mis en place avec les communes au sein du territoire, il convient de regrouper les trois opérations pluviales : « n°2019401801 Amélioration, extension et autres », « n°2019401802.- TTMO Pluvial La Bouilladisse », et « n°2019401803 – Camp Sarlier études complémentaires » sous une opération père « n°2019401800.- Pluvial Compétences transférées». Cette opération père pourra se décliner sur plusieurs crédits de paiement afin de répondre à une programmation pluriannuelle des investissements. Incidence financière : 2 074 380 € TTC.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix Marseille Provence – Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2018 du Territoire Marseille Provence

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes de Gestion 2018 des Budgets Annexes du Territoire Marseille-Provence : Budget Eau Budget Assainissement Budget Ports de Plaisance Budget Crématorium Budget Collecte et Traitement des Déchets Budget Opérations d’Aménagement Incidence financière : Concordance des Comptes de Gestion 2018 avec les Comptes Administratifs 2018 des Budgets Annexes précités.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte Administratif de l’exercice 2018 et des Etats Spéciaux des Territoires

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2018 du Budget Principal Métropolitain et des Etats Spéciaux de Territoires : - EST du Territoire Marseille Provence ; - EST du Territoire du Pays d’Aix ; - EST du Territoire du Pays Salonais ; - EST du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile ; - EST du Territoire d’Istres-Ouest Provence ; - EST du Territoire du Pays de Martigues. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2018 avec les Comptes de Gestion 2018 des Budgets précités. Le résultat de clôture du Budget Principal sera repris au Budget Supplémentaire 2019.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Adoption du Compte Administratif de l’exercice 2018 du Budget annexe des Transports Métropolitains

Résumé

Vote du compte administratif du budget annexe des transports métropolitains.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix Marseille Provence – Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2018 des budgets annexes Crématorium Métropole, Ports Ouest Territoires, Parkings Métropole - Compétences transférées à partir de l'exercice 2018 et du budget annexe Marché d'Intérêt National

Résumé

Incidence financière : Budget annexe « Parkings Métropole » Solde créditeur : +416 361,75 euros Budget annexe « Crématorium Métropole » Solde créditeur : +72 950,82 euros Budget annexe « Ports Ouest Territoires » Solde créditeur : + 287 553,92 euros Budget annexe « MIN » Solde débiteur : -1 043 932,63 euros

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix Marseille Provence – Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2018 du Territoire Marseille Provence.

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2018 des Budgets Annexes du Territoire Marseille-Provence : Budget Eau Budget Assainissement Budget Ports de Plaisance Budget Crématorium Budget Collecte et Traitement des Déchets Budget Opérations d’Aménagement Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2018 avec les Comptes de Gestion 2018 des Budgets Annexes précités. Les résultats de clôture des Budgets Annexes seront repris aux Budgets Supplémentaires 2019.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation du résultat de l'exercice 2018

Résumé

Il s’agit d’affecter les résultats 2018 du Budget Principal de la Métropole : Incidence financière : Les parts affectées à l’investissement permettront de couvrir le déficit d’investissement. Inscriptions reprises dans le cadre du Budget Supplémentaire 2019.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal Métropole Aix Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2019 et des Etats Spéciaux des Territoires

Résumé

Le Conseil de la Métropole doit se prononcer sur le budget supplémentaire du Budget Principal Métropole et des Etats Spéciaux de Territoire pour l’exercice 2019. Comme le Budget Primitif, le Budget Supplémentaire est établi selon la nomenclature budgétaire et comptable M57. Incidence financière : Le budget supplémentaire est un budget de reports et d’ajustements des crédits.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains - Affectation des résultats de l’exercice 2018

Résumé

Vote de la reprise et de l’affectation des résultats 2018 du budget annexe des Transports Métropolitains. Par ailleurs, sur demande de la Trésorerie, et suite à sa dissolution, il est nécessaire de reprendre et affecter les résultats comptables 2018 du Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires de la Basse Vallée de l’Arc (SITS B.V.A), résultats qui viennent s’ajouter au résultat de clôture en investissement et au solde à reporter au fonctionnement (002).