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Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence et des Etats Spéciaux de Territoire - Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2020


Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 du Budget Principal Métropolitain et des Etats Spéciaux de Territoires : - EST du Territoire Marseille Provence ; - EST du Territoire du Pays d’Aix ; - EST du Territoire du Pays Salonais ; - EST du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile ; - EST du Territoire d’Istres-Ouest Provence ; - EST du Territoire du Pays de Martigues. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des budgets précités. Le résultat de clôture du Budget Principal sera repris au Budget Supplémentaire 2021.

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget Annexe des Transports Métropolitains – Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2020


Résumé

Il s’agit d’adopter le Compte Administratif 2020 du Budget Annexe des « Transports métropolitains » de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Incidence financière : Concordance du Compte Administratif 2020 avec le Compte de Gestion 2020 du Budget Annexe précité. Les résultats de clôture du Budget Annexe des « Transports métropolitains » seront repris lors de l’élaboration du Budget Supplémentaire 2021

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget annexe "Collecte et Traitement des Déchets" unifié des Territoires Marseille-Provence, Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Pays de Martigues - Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2020


Résumé

Il s’agit d’adopter le Compte Administratif 2020 du Budget Annexe visé en objet. Incidence financière : Concordance du Compte Administratif 2020 avec le Compte de Gestion 2020. Résultats de clôture : Section d’investissement 2 566 212,17 euros Section de fonctionnement 1 416 822,98 euros Solde 3 983 035,15 euros Les résultats de clôture seront repris lors de l’adoption du Budget Supplémentaire 2021.

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets Annexes du Territoire Marseille-Provence – Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020


Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des budgets annexes du Territoire Marseille-Provence suivants : Budget annexe Eau ; Budget annexe Assainissement ; Budget annexe Ports de Plaisance ; Budget annexe Crematorium; Budget annexe Operations D’Amenagement. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des budgets annexes précités. Les résultats de clôture 2020 des budgets annexes seront repris lors de l’élaboration des Budgets Supplémentaires 2021.

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets Annexes du Pays d'Aix – Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020


Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des budgets annexes du Territoire du Pays d’Aix : - Aménagement du territoire - Assainissement en Délégation - Gestion des Déchets - Eau en Délégation Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des Budgets annexes précités. Les résultats de clôture des Budgets Annexes seront repris lors de l’adoption des Budgets Supplémentaires 2021

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays Salonais – Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020


Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des budgets annexes du Territoire du Pays Salonais. Budget annexe EAU ; Budget annexe ASSAINISSEMENT ; Budget annexe COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS ; Budget annexe OPERATIONS D’AMENAGEMENT. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des budgets annexes précités. Les résultats de clôture des budgets annexes seront repris lors de l’adoption des Budgets Supplémentaires 2021

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget Annexe du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2020


Résumé

Synthèse : Il s’agit d’adopter le Compte Administratif 2020 du Budget Annexe « Assainissement » du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile : Incidence financière : Concordance du Compte Administratif 2020 avec le Compte de Gestion 2020 du Budget Annexe précité. Les résultats de clôture du Budget Annexe seront repris lors de l’adoption du Budget Supplémentaire 2021.

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets Annexes du Territoire d'Istres Ouest Provence – Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020


Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des Budgets Annexes du Territoire Istres-Ouest Provence : Budget annexe Eau Potable; Budget annexe Assainissement ; Budget annexe Entreprise ; Budget annexe Régie d ‘Action Sociale ; Budget annexe Traitement des Déchets. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des budgets annexes précités. Les résultats de clôture des Budgets Annexes seront repris lors de l’adoption des Budgets Supplémentaires 2021

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays de Martigues - Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020


Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des budgets annexes du territoire du Pays de Martigues suivants : • Eau Potable ; • Assainissement. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des Budgets Annexes précités.

Délibération du 04/06/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur AMIRATY Christian


Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du local cours Saint Louis à Marseille à l'association Provence Tourisme


Résumé

Provence Tourisme tend à développer l’attractivité de la destination et propose une stratégie événementielle sur l’ensemble du territoire. Provence Tourisme accompagne le développement des filières touristiques à forte valeur ajoutée spécifiquement dans le cadre de la sortie de la crise Covid19, dans un contexte de reprise et de relance, au service des entreprises du territoire particulièrement impactées. La Métropole dispose de locaux Cours St Louis, à vocation commerciale, qui peuvent parfaitement répondre à ce double objectif de relance et de soutien aux producteurs locaux, c’est pourquoi l’association sollicite la mise à disposition des locaux sis : cours Saint Louis – 13001 Marseille. Incidence financière : aucune Co-financement : aucun