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Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Bernard RAMOND


Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) métropolitaine - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence, Eguilles, Lambesc, La Roque d'Anthéron, Le Puy-Sainte-Réparade, Rognes, Saint-Cannat, Trets et Venelles


Résumé

Agriculture

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Bernard RAMOND


Objet

Attribution d'une subvention au Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Arc (SABA) pour la création et la diffusion d'un livret sur les productions et débouchés économiques agricoles à plus-value environnementale


Résumé

Agriculture

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Béatrice BONFILLON CHIAVASSA


Objet

Jalonnement d'itinéraires cyclotouristiques sur le Pays d'Aix


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Béatrice BONFILLON CHIAVASSA


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Elan Jouques pour le fonctionnement de l'activité du pôle tourisme dans le cadre du programme « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée »


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Béatrice BONFILLON CHIAVASSA


Objet

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Amis de Saint Marc Jaumegarde pour l'organisation de la quatrième édition du festival "Les soirées de Saint-Marc "


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes


Résumé

Environnement

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Mise à jour des modalités d'organisation et de gouvernance du Grand Site Concors Sainte-Victoire


Résumé

Environnement

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe ARDHUIN


Objet

Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité Protection et Valorisation des espaces forestiers sur les communes de Fuveau, Saint-Estève-Janson, Ventabren, Pertuis, Peyrolles-en-Provence et Le Puy-Sainte-Réparade


Résumé

Forêt

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation de la convention type entre l’éco-organisme de la filière des Textiles, Linge et Chaussures (T.L.C) et la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Collecte et traitement des déchets