Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Bernard RAMOND
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) métropolitaine - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence, Eguilles, Lambesc, La Roque d'Anthéron, Le Puy-Sainte-Réparade, Rognes, Saint-Cannat, Trets et Venelles
Résumé
Agriculture
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Bernard RAMOND
Objet
Attribution d'une subvention au Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Arc (SABA) pour la création et la diffusion d'un livret sur les productions et débouchés économiques agricoles à plus-value environnementale
Résumé
Agriculture
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Béatrice BONFILLON CHIAVASSA
Objet
Jalonnement d'itinéraires cyclotouristiques sur le Pays d'Aix
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Béatrice BONFILLON CHIAVASSA
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Elan Jouques pour le fonctionnement de l'activité du pôle tourisme dans le cadre du programme « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée »
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Béatrice BONFILLON CHIAVASSA
Objet
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Amis de Saint Marc Jaumegarde pour l'organisation de la quatrième édition du festival "Les soirées de Saint-Marc "
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Grand Site Concors Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes
Résumé
Environnement
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Mise à jour des modalités d'organisation et de gouvernance du Grand Site Concors Sainte-Victoire
Résumé
Environnement
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe ARDHUIN
Objet
Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité Protection et Valorisation des espaces forestiers sur les communes de Fuveau, Saint-Estève-Janson, Ventabren, Pertuis, Peyrolles-en-Provence et Le Puy-Sainte-Réparade
Résumé
Forêt
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de la convention type entre l’éco-organisme de la filière des Textiles, Linge et Chaussures (T.L.C) et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Collecte et traitement des déchets