5123 résultat(s)

Arrêté du 10/04/2025

Publié le : 10/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pélissanne

Résumé

Arrêté du 04/04/2025

Publié le : 04/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°21-016-CT pour le kiosque alimentaire situé 5 Square Stalingrad 13001 Marseille, à la SAS Kiosiku

Résumé

Arrêté du 04/04/2025

Publié le : 04/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°23-472-CM pour le kiosque alimentaire situé 189 Boulevard Chave 13005 Marseille, à Madame Geneviève Heidi Thibout

Résumé

Arrêté du 04/04/2025

Publié le : 04/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque divers situé 6 Place des Etats Unis 13014 Marseille à la SARL Gourmandise et Friandise représentée par Madame Audrey Mari

Résumé

Arrêté du 04/04/2025

Publié le : 04/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque divers situé 3 avenue du Prado 13006 Marseille, à la SAS Maraval, représentée par Madame Mounira Metidja

Résumé

Arrêté du 04/04/2025

Publié le : 04/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque alimentaire situé 32 La Canebière 13001 Marseille, à la SARL Presse 62 représentée par Monsieur Richard Levan

Résumé

Arrêté du 03/04/2025

Publié le : 03/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du terre-plein du quai des Milliardaires à La Ciotat dans le cadre du spectacle drone et pyrotechnique du Groupe F

Résumé

Arrêté du 01/04/2025

Publié le : 03/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Mise à jour des annexes n°1

Résumé

Arrêté du 31/03/2025

Publié le : 07/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à la SAS Tabuteau représentée par Monsieur Courbon Didier 6 place Gailleton 69002 Lyon

Résumé

Arrêté du 28/03/2025

Publié le : 28/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Nada Verrecchia, Cheffe du Service SFACT facturier au sein de la Direction Exécution et Gestion Comptable du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé