Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 08/09/2023
Publié le : 08/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l'Etablissement SARL Carosserie Dubost Pintat, dans le système d'assainissement collectif
Résumé
Arrêté du 08/09/2023
Publié le : 08/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des maisons aux réseaux publics - Boulevard Marcel Sauvaire à Allauch 13190
Résumé
Arrêté du 08/09/2023
Publié le : 14/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des maisons aux réseaux publics - chemin de la renardière à Allauch
Résumé
Arrêté du 08/09/2023
Publié le : 08/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement d'immeubles aux réseaux publics - Chemin de Charmasson à Marseille 13016
Résumé
Arrêté du 30/08/2023
Publié le : 30/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation d'occupation du domaine public sur le périmètre de la commune de Marseille Métropole pour Aix Marseille Université
Résumé
Arrêté du 30/08/2023
Publié le : 30/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Christophe Suanez, Directeur Collecte Zone 3 au sein du Pôle Amélioration du Cadre de Vie de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 30/08/2023
Publié le : 30/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté de consignation au profit de Monsieur Dilan Aim, gérant de la société l'ALIM, de la somme de 19268 euros suite au jugement fixant l'indemnité d'éviction pour l'expropriation du local commercial sis 36, avenue de Tahure à Marseille 9ème arrondissement
Résumé
Arrêté du 30/08/2023
Publié le : 31/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Gardanne - Mise à jour n°7 des annexes relative au Plan de Prévention des Risques miniers/carrières souterraines
Résumé
Arrêté du 30/08/2023
Publié le : 31/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Cornillon-Confoux - Prescription de la modification simplifiée n° 4
Résumé
Arrêté du 30/08/2023
Publié le : 31/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Prescription de la procédure de modification n° 2
Résumé