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Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland


Objet

Approbation de l'avenant 1 à l'annexe 1 de la convention 17/0135 relative à la gestion de la propreté des plages de Marseille par la Métropole Aix-Marseille-Provence


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d'une convention relative à la mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules avec la commune d'Istres - Abrogation de la délibération n° FAG 008-2255/17/BM


Résumé

Convention de mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres

Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de l'avenant n 4 à la convention-cadre conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM), relatif à l'attribution d'une participation financière complémentaire pour le Projet métropolitain


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Compagnons Bâtisseurs Provence pour la réalisation d'une opération d'Auto Réhabilitation Accompagnée et de lutte contre la précarité énergétique sur le Territoire de La Ciotat et du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation d'une convention


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Demande de subvention pour l'animation des sites Natura 2000 FR9301601 "Côte bleue - chaîne de l'Estaque" et FR9312017 "Falaises de niolon" - Approbation d'une convention


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Demande de subvention pour l'animation du site Natura 2000 FR9301603 "Chaîne de l’Étoile - massifs du Garlaban" - Approbation d'une convention


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel n°3 relatif au marché n° 2012/49 relatif aux travaux d’infrastructures pour le projet de tramway de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Entreprise Eurovia Méditerranée


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de l'avenant n° 11 relatif au contrat d'exploitation de service transport public urbain avec la RTM


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2017 et des Etats Spéciaux des Territoires


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de délégation de l'organisation du transport d'élèves et d'étudiants handicapés avec le Département des Bouches-du-Rhône