Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 17/04/2025
Publié le : 17/04/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque à fleurs situé 304 chemin de l'armée d'Afrique-Porte Rampal-Cimetière Saint Pierre 13010 , à Monsieur Giuseppe Parlato
Résumé
Arrêté du 17/04/2025
Publié le : 17/04/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque alimentaire situé 285 avenue du Prado 13008, à la SAS chez Napo représentée par Monsieur Loïc Napoléone
Résumé
Arrêté du 17/04/2025
Publié le : 17/04/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 16/04/2025
Publié le : 16/04/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Jean-Thomas Puerta, Chef de service Architecture et Projets Techniques au sein de la Direction Infrastructures numériques du Pôle Numérique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 15/04/2025
Publié le : 15/04/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant approbation de l'avenant n° 1 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 50 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 14/04/2025
Publié le : 14/04/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Serge Perottino pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 10/04/2025
Publié le : 10/04/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial
Résumé
Arrêté du 10/04/2025
Publié le : 10/04/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition de la Commission Consultative Paritaire
Résumé
Arrêté du 10/04/2025
Publié le : 10/04/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territoriale
Résumé
Arrêté du 10/04/2025
Publié le : 10/04/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté de composition des Commissions Administratives Paritaires des catégories A, B et C
Résumé