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Arrêté du 22/09/2023

Publié le : 22/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de l'autorisation d'occupation du domaine public n°22/269/CM, délivré à la SCIC Coopérative de Presse et de Messagerie Méditerranéenne (CPMM), représentée par Maxime Picard

Résumé

Arrêté du 19/09/2023

Publié le : 20/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille- Provence lors de l'Assemblée Générale du 21 septembre 2023 des copropriétaires de l'immeuble le Pôle Performance sis ZI Les Paluds II, Avenue de Jouques, 13400 Aubagne

Résumé

Arrêté du 15/09/2023

Publié le : 15/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Dominique Weibel, Directrice Voirie Bassin Ouest au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 13/09/2023

Publié le : 13/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 13/09/2023

Publié le : 13/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de composition de la Commission Consultative Paritaire

Résumé

Arrêté du 12/09/2023

Publié le : 12/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant les parcelles cadastrées section CB n° 42 et 43, constituant le lot 16 situé dans la ZAC de La Péronne, secteur Boule Noire, sur la commune de Miramas

Résumé

Arrêté du 12/09/2023

Publié le : 12/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque cordonnerie situé 9 place de la Joliette 13002 Marseille à Monsieur Hayk Khatchatryan

Résumé

Arrêté du 12/09/2023

Publié le : 12/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation de 3 télescopes, à la SARL Wika Dimo, représentée par Madame Bettina BAHR

Résumé

Arrêté du 08/09/2023

Publié le : 08/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l'Etablissement PEBEO, dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 08/09/2023

Publié le : 08/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l'Etablissement AGIP Markarian, dans le système d'assainissement collectif

Résumé