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Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Attribution d’une subvention à l’Association "La Coop" - Approbation d’une convention


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation d'une convention avec le Groupe Caisse des Dépôts relative au financement d'une étude de positionnement commercial et stratégique du Marché d'Intérêt National des Arnavaux à Marseille 14ème arrondissement


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation d'une convention avec l'Office National des Forêts (ONF) relative à la gestion des espaces sensibles de la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation d'une convention plurianuelle pour le projet Impact Jeunes dans le cadre du Programme d'Investissements d'Avenir dans le cadre du Contrat de Ville de Marseille Provence Métropole


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation d'un protocole foncier de cession du lot n° 12 au profit de la société SNC Florides 1 - Zone d'Aménagement Concerté Florides à Marignane


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Réseaux et Travaux Publics (RTP) relatif au marché 11/199


Résumé

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille Provence et l'entreprise Réseaux et Travaux Publics (RTP) relatif au marché 11/199

Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relative à la grande révision des rames du tramway de Marseille


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise foncière appartenant à la Société Foncière Jonsen, nécessaire à l'élargissement du chemin de Rousset à Marseille 13ème arrondissement


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Demande de subventions d’investissement relative à l'opération Réalisation de la Salle de Musiques Actuelles de la Constance "SMAC" à Aix-en-Provence


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise GCC dans le cadre d'un marché de travaux n° 2012-024, relatif à la construction d'un groupe scolaire et un équipement sportif Quartier de la Maille II à Miramas


Résumé

Protocole transactionnel avec l'entreprise GCC dans le cadre du marché de travaux n° 2012-024, Lot n° 02-01 Gros oeuvre, lot A relatif à la construction d'un groupe scolaire et un équipement sportif Quartier de la Maille ii à Miramas.