Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain à Carry-le-Rouet appartenant aux Consorts Cayol-Poulenard nécessaire à l'aménagement de l'avenue Draio de la Mar
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de la convention de partenariat avec le CEREMA pour la réalisation des études préalables à la définition du programme de l'opération MétroExpress de l'Agenda de la Mobilité
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Participation au fonctionnement de l'association la Maison Méditerranéenne des Métiers et de la Mode - Approbation d'une convention
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Attribution d'une subvention à la Commission Locale d'Information de Cadarache - Approbation d'une convention
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation d'une convention de partenariat pour le financement des études et des travaux du pôle d’échanges de Gardanne, avec l’Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et SNCF Mobilités
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain du foncier situé avenue Clot Bey à Marseille 8ème arrondissement - Principe de cession foncière
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation d'une convention de raccordement avec ENEDIS dans le cadre du Plan d'Aménagement d'Ensemble "Les Paranques-La Claire" à Marseille (13ème arrondissement)
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation d'une convention de raccordement avec GRDF dans le cadre du Plan d'Aménagement d'Ensemble "Les Paranques-La Claire" à Marseille (13ème arrondissement)
Résumé
1 convention GRDF
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Communauté Economique et Financière Méditerranéenne (CEFIM) et paiement de la cotisation 2017
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat de baie de Marseille : "Schéma directeur des eaux pluviales intercommunales"