Délibérations

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation des avenants aux conventions d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville du territoire métropolitain

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution d’une subvention à l’association Centre Permanent d’Initiative pour l’Environnement (CPIE) du Pays d’Aix pour l’organisation de l’action « Accompagnement participatif à la transition écologique » dans le cadre d’une démarche participative renouvelée avec le Conseil citoyens pour le quartier prioritaire de la Politique de la ville de la Métropole Aix-Marseille-Provence situé sur la commune de Pertuis

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution d’une subvention à l’association l’Université du Citoyen pour l’accompagnement du Conseil citoyen de Pertuis dans le cadre d’une démarche participative renouvelée pour le quartier prioritaire de la Politique de la ville de la Métropole Aix-Marseille-Provence situé sur la commune de Pertuis

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Michel RUIZ

Objet

Crise sanitaire et solidarité de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les Familles des Gens du voyage

Résumé

Gens du voyage

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Délégation permanente du droit de préemption urbain à la SPLA Pays d'Aix Territoires sur le périmètre de ZAC Barida - Commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière en phase réalisation entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de Pertuis - Secteur ZAC du Jas de Beaumont

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Approbation du reclassement du secteur UDf1p1 suite à son annulation par jugement n°1704022-1704023 du Tribunal Administratif de Toulon et à l'arrêt n°19LY03987 de la Cour Administrative d'Appel de Lyon du 25 février 2020 relatif aux mesures d'exécution de ce jugement

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Modification n°2 - Engagement

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Elaboration du Règlement Local de Publicité de la commune de Fuveau - Approbation

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Règlement Local de Publicité intercommunal sur le Territoire du Pays d'Aix - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme