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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de transfert à la Métropole Aix-Marseille-Provence des participations municipales pour le financement de cinq programmes de rénovation urbaine (PRU) des 15ème et 16ème arrondissements

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement sur le Parc Kalliste passée avec Marseille Habitat à Marseille 15ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel des Collectivités au 31 décembre 2023

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la convention financière de l'opération de démolition du Calendal/Méjanes dans le cadre de la convention NPNRU d'Encagnane

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides directes pour le logement social sur le secteur de Marseille-Provence - Approbation d'une convention de financement et de partenariat et abrogation de conventions

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays d'Aix - Approbation d'une convention de financement

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec le groupement Belle Environnement - SAS SOLS Provence et la société Artelia Ville et Transport relatif à l'opération d'aménagement du parc du Mazet à Port-Saint-Louis du-Rhône

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du principe de soutien financier du bailleur social UNICIL pour l'acquisition-amélioration de logements locatifs sociaux au sein de la copropriété Maison Blanche à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône au titre de l'année 2025 pour l'organisation du Salon des Agricultures de Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°9605

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une remise gracieuse de la redevance d'occupation du domaine public à la SASU Kiosque de la Place, situé 31 place Jules Guesde représentée par Monsieur Rabah Djebali

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention fixant les modalités de règlement et/ou de transfert des subventions départementales octroyées au groupement d'intérêt public (GIP) Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre des programmes de rénovation urbaine (PRU) engagés sur la ville de Marseille

Résumé