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Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 14/03/2024
Publié le : 14/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant modification de l'arrêté n° 22/401/CM pour le changement de conseiller portuaire sur le port de La Ciotat
Résumé
Arrêté du 14/03/2024
Publié le : 14/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant modification de l'arrêté n° 22/400/CM pour le changement de membres du conseil portuaire du port du Frioul
Résumé
Arrêté du 14/03/2024
Publié le : 14/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant modification de l'arrêté n° 22/399/CM pour le changement de membres du conseil portuaire des Petits Ports de Marseille
Résumé
Arrêté du 14/03/2024
Publié le : 14/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Modification de l'arrêté 24/007/CM portant désignation du liquidateur de la Régie Départementale des Transports des bouches-du-Rhône (RDT 13)
Résumé
Arrêté du 12/03/2024
Publié le : 12/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique préalable au transfert d'office dans le domaine public routier métropolitain du boulevard Provençal , 13015 Marseille
Résumé
Arrêté du 11/03/2024
Publié le : 11/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant constitution d'une grande commission nautique sur les projets de création d'un tenon en enrochement sur le port du Rouet et la réduction d'une digue de protection - Base nautique de Carry le Rouet
Résumé
Arrêté du 11/03/2024
Publié le : 11/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Constitution d'une grande commission nautique chargée d'examiner le projet concernant l'aménagement de l'anse du Pharo à Marseille
Résumé
Arrêté du 08/03/2024
Publié le : 08/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique unique relative au projet de Plan Local d'Urbanisme d'Istres, au projet de zonage pluvial d'Istres et au projet de Périmètre Délimité des Abords du monument historique du Bateau de Suffren
Résumé
Arrêté du 07/03/2024
Publié le : 07/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative au projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) du Pays de Martigues
Résumé
Arrêté du 07/03/2024
Publié le : 08/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire du domaine public n°22/020/CT, à Carla VAN HAUTE pour l'exploitation du kiosque alimentaire situé Place Stalingrad - Angle Rue Consolat 13001 Marseille
Résumé