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Arrêté du 21/03/2024

Publié le : 21/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 359 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace les CCCT approuvés par arrêté préfectoral du 6 novembre 1989 et par arrêté n° 21/03 du Président du SAN du 18 février 2003.

Résumé

Arrêté du 21/03/2024

Publié le : 21/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 130 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté n° 23/292/CM de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 19/03/2024

Publié le : 19/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 19/03/2024

Publié le : 19/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Couve, Responsable de division Contentieux au sein de la Direction Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 19/03/2024

Publié le : 19/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant déport de Monsieur David YTIER

Résumé

Arrêté du 19/03/2024

Publié le : 19/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des représentants de Métropole Aix-Marseille-Provence pour siéger au Comité de contrôle de la Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA-IN) Aix Marseille Provence.

Résumé

Arrêté du 15/03/2024

Publié le : 15/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté avec convention spéciale de déversement autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l'Etablissement PMS Lavage, dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 15/03/2024

Publié le : 15/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Hôpital du Pays Salonais à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 14/03/2024

Publié le : 14/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant modification de l'arrêté n° 22/397/CM pour le changement de membres du conseil portuaire du Vieux-Port de Marseille.

Résumé

Arrêté du 14/03/2024

Publié le : 14/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant modification de l'arrêté n°22/398/CM pour le changement de membres du conseil portuaire de la Pointe Rouge à Marseille

Résumé