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Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Vente d’un terrain sur l’extension du parc d’activité de la Gandonne à Salon-de-Provence à la société Loisir Mobilité


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation d’une convention de servitude sur la parcelle CW 268 dans la zone d’activité Euroflory Parc à Berre l’Etang au profit de la Société du Canal de Provence


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Logis Méditerranée pour l’opération "le Parc" à Sénas


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation d'une convention d’occupation précaire d’un terrain sur la commune de Salon de Provence pour la société Envirecyclage


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial


Objet

Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Territoire du Pays de Martigues - Approbation et Signature du Protocole d’Accord 2018-2022


Résumé

Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Territoire du Pays de Martigues – Approbation et Signature du Protocole d’Accord 2018-2022.

Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Attribution d'une subvention à l'association CARACTÉRISATION au titre du projet de réinstallation de la plate-forme mutualisée à Rousset


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal


Objet

Rétrocession par la SPLA Pays d'Aix Territoires de la parcelle HL93


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal


Objet

Cession d'un terrain et constitution d'une servitude de passage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les consorts Pellegrin à Aix-en-Provence


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation de l'avenant à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Département des Bouches-du-Rhône au titre de la compétence Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation de l'avenant à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Département des Bouches-du-Rhône au titre de la compétence du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)