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Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : HN

Objet

Election des vices-présidents - Procés verbal

Résumé

Election des vices-présidents - Procés verbal

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : HN

Objet

Election des membres du bureau - Procés verbal

Résumé

Election des membres du bureau - Procés verbal

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Détermination des lieux de réunion de l’assemblée délibérante de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution de la Commission d'Appel d'Offres de la Métropole d’Aix- Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Détermination du siège des six Conseils de territoire

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégations du Conseil de la Métropole au Bureau de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modalités de dépôt des listes de candidats à la Commission de délégation de service public

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégations du Conseil de la Métropole au Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Alleins, Aurons, Berre-l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues