Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation du principe de transfert de la Régie Départementale des Transports des Bouches-du-Rhône (RDT13)
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau des bus de l'étang
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation de l’avenant n°12 à la convention de la Comité d’Action Sociale pour l’exercice 2017 relatif au dispositif d’action sociale pour le personnel affecté auprès du Conseil de Territoire de Marseille Provence.
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Constitution d’un groupement de commandes en vue de coordonner et mutualiser les achats se rapportant à la gestion et la vente de billetterie pour les réseaux de transports de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et de la Région Provence-Alpes-Côte-d’Azur en Gare Routière d’Aix-en-Provence
Résumé
Constitution d’un groupement de commandes en vue de coordonner et mutualiser les achats se rapportant à la gestion et la vente de billetterie pour les réseaux de transports de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur en Gare Routière d’Aix-en-Provence
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Suppression de postes budgétaires et ajustement des tableaux des emplois
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Décision Modificative n°1 - Budget annexe du Service Public Local des Transports du Territoire du Pays Salonais
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Transferts des compétences départementales à la Métropole - Adoption des périodes de référence et des modalités d'évaluation des dépenses engagées par le Département des Bouches-du-Rhône après consultation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges et Ressources Transférées
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Rapport sur la situation en matière de Développement Durable de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Délibération du 17/10/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation de conventions de mise à disposition de quatre agents métropolitains auprès de la Ville d'Aix-en-Provence et auprès du Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays d'Aix