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Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du principe de transfert de la Régie Départementale des Transports des Bouches-du-Rhône (RDT13)

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau des bus de l'étang

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l’avenant n°12 à la convention de la Comité d’Action Sociale pour l’exercice 2017 relatif au dispositif d’action sociale pour le personnel affecté auprès du Conseil de Territoire de Marseille Provence.

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Constitution d’un groupement de commandes en vue de coordonner et mutualiser les achats se rapportant à la gestion et la vente de billetterie pour les réseaux de transports de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et de la Région Provence-Alpes-Côte-d’Azur en Gare Routière d’Aix-en-Provence

Résumé

Constitution d’un groupement de commandes en vue de coordonner et mutualiser les achats se rapportant à la gestion et la vente de billetterie pour les réseaux de transports de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur en Gare Routière d’Aix-en-Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Suppression de postes budgétaires et ajustement des tableaux des emplois

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision Modificative n°1 - Budget annexe du Service Public Local des Transports du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Transferts des compétences départementales à la Métropole - Adoption des périodes de référence et des modalités d'évaluation des dépenses engagées par le Département des Bouches-du-Rhône après consultation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges et Ressources Transférées

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Rapport sur la situation en matière de Développement Durable de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de conventions de mise à disposition de quatre agents métropolitains auprès de la Ville d'Aix-en-Provence et auprès du Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays d'Aix