Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Vente d’un terrain sur l’extension du parc d’activité de la Gandonne à Salon-de-Provence à la société Loisir Mobilité
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation d’une convention de servitude sur la parcelle CW 268 dans la zone d’activité Euroflory Parc à Berre l’Etang au profit de la Société du Canal de Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Logis Méditerranée pour l’opération "le Parc" à Sénas
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation d'une convention d’occupation précaire d’un terrain sur la commune de Salon de Provence pour la société Envirecyclage
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Territoire du Pays de Martigues - Approbation et Signature du Protocole d’Accord 2018-2022
Résumé
Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Territoire du Pays de Martigues – Approbation et Signature du Protocole d’Accord 2018-2022.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard
Objet
Attribution d'une subvention à l'association CARACTÉRISATION au titre du projet de réinstallation de la plate-forme mutualisée à Rousset
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Rétrocession par la SPLA Pays d'Aix Territoires de la parcelle HL93
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Cession d'un terrain et constitution d'une servitude de passage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les consorts Pellegrin à Aix-en-Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation de l'avenant à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Département des Bouches-du-Rhône au titre de la compétence Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation de l'avenant à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Département des Bouches-du-Rhône au titre de la compétence du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)