Délibérations

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs sociaux dénommée Duo Verde PLS située Chemin de la Station au Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Décision modificative n°1 des budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix Marseille Provence – Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2019 du Territoire du Pays d’Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Approbation des comptes administratifs 2019 du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Décision Modificative n°1/2020 - Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition et de servitude entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et ENEDIS pour l’installation d’un poste de transformation de courant électrique et passage de canalisations sur les parcelles cadastrées AB 64 et AB 68 sur la commune de Fuveau

Résumé

Foncier

Rapporteur : Monique SLISSA

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation des parcs de stationnement Carnot, Méjanes, Pasteur, Signoret, Cardeurs, Mignet et Bellegarde à Aix-en-Provence, portant sur la mise en œuvre d’heures gratuites de stationnement en décembre 2019

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Monique SLISSA

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation du parc de stationnement Rotonde à Aix-en-Provence, portant sur la mise en œuvre d’heures gratuites de stationnement en décembre 2019

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation de la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune d'Aix-en-Provence pour l'aménagement de l'entrée de ville d'Aix-en-Provence - Avenue De Lattre de Tassigny - Phase II

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole et la commune de Pertuis pour la réhabilitation de l'avenue Maréchal Leclerc

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires