Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation de l'avenant n°3 à la convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur les cours d'eau orphelins, affluents de la Durance
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation de l'avenant n°3 à la convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur l'Eze à Pertuis
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation de la contribution statutaire pour l'exercice 2025 au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Arc - Avis de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation du règlement métropolitain de fonctionnement des déchèteries et assimilées du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation d'une avance de la contribution statutaire pour l'exercice 2025 à l'EPAGE Menelik
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public de l'eau potable et ses annexes, dont notamment le règlement de service, sur le territoire mutualisé des communes de Beaurecueil, Meyreuil, Peyrolles, Rousset et Trets
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public de l'assainissement et ses annexes, dont notamment le règlement de service, sur le territoire mutualisé des communes de Beaurecueil, Meyreuil, Peyrolles-en-Provence, Rousset et Trets
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'office de tourisme de Pertuis-Pertuis Active au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9664
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'office de tourisme de Port-Saint-Louis du Rhône au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9774
Résumé