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Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation d'une convention partenariale avec le Mouvement Associatif Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur (MARS Paca)


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Approbation d'une convention de gestion du préfinancement des aides en faveur des propriétaires occupants très modestes dans le cadre du PIG sur le Pays d'Aix avec secteurs renforcés


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Approbation des conventions de financement pour la réalisation des travaux prescrits par le PPRT d'EPC France sur les communes de Cabriès et des Pennes Mirabeau


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'amélioration du parc immobilier bâti à Coudoux et la Roque d'Anthéron


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Approbation des conventions de financement pour la réalisation des travaux prescrits par le Plan de Prévention des Risques Technologiques de Butagaz situé sur les communes de Rognac et Vitrolles


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec le Département des Bouches-du-Rhône relatif à la gestion des voiries départementales transférées le 1er janvier 2023


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Lancement de la procédure de déclassement et de reclassement d'une partie du domaine public située rue Sainte-Catherine, traverse Sainte-Catherine, boulevard Léon Blum, rue du Théâtre et place Jules Guesde sur la commune d'Istres


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de quatre avenants aux conventions relatives à l'attribution des subventions aux associations pour la mise en œuvre des Plan locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) pour l'année 2024


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Approbation des conventions de mise à disposition de locaux à titre gratuit au sein des cinq Etablissements Recevant du Public du secteur Ouest pour les opérateurs œuvrant dans le champ de l'insertion au titre de l'exercice 2025


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Présentation des rapports d'activités 2023 du délégataire pour l'animation et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage d'Aix-en-Provence, "Le Réaltor", de Fuveau / Meyreuil, "Rives hautes", de Bouc Bel Air / Simiane Collongue, "La Malle" et de Salon de Provence / Lançon-Provence / Pélissanne, "La Garenne"


Résumé