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Arrêté du 04/04/2024

Publié le : 04/04/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 208 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS KS 208 , représentée par Monsieur Khalil SAHI - Abrogation de l'arrêté n° 22/439/CM.

Résumé

Arrêté du 02/04/2024

Publié le : 02/04/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Benoit Sourbelle, Directeur Parcours de l'agent au sein du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 29/03/2024

Publié le : 29/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 5 situé dans la ZAC de Pallières II sur la commune des Pennes-Mirabeau.

Résumé

Arrêté du 29/03/2024

Publié le : 29/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant les lots n° 17, 18 et 19 situés dans la ZAC de La Roque d'Anthéron 2 sur la commune de La Roque d'Anthéron.

Résumé

Arrêté du 28/03/2024

Publié le : 28/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Madame Danielle Milon pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 26/03/2024

Publié le : 27/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Avenue du Docteur Heckel 13011 Marseille

Résumé

Arrêté du 25/03/2024

Publié le : 25/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des représentants auprès du jury - Concours restreint de maîtrise d'œuvre - Mission de maîtrise d'œuvre pour la démolition - reconstruction du Technocentre Sud - Direction de Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets (DPPCVVD)

Résumé

Arrêté du 22/03/2024

Publié le : 22/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant avis favorable à l'intégration de la commune de Port-de-Bouc dans la liste des communes concernées par le recul du trait de côtes et dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydro - sédimentaires entraînant l'érosion du littoral

Résumé

Arrêté du 21/03/2024

Publié le : 21/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Claude Faucher, Directeur Général Délégué Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 21/03/2024

Publié le : 21/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Olivier Frégeac pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé