Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'une subvention à l'association La Maison de l’Emploi de Marseille pour 2019 - Approbation d'une convention

Résumé

La Métropole favorise la promotion de toutes les mobilités vers l’emploi, le conseil et l’accompagnement nécessaire aux publics en recherche ou en insertion. L’association La Maison de l’Emploi de Marseille (MDEM), assure l’incitation et l’accompagnement à l’usage de toutes les mobilités adaptées à son public (Mobilité Inclusive). Elle anime des événements de sensibilisation, impulse des actions pour l’insertion sociale et des initiatives de mobilité durable au sein d’entreprises. Elle accompagne des recruteurs sur les problématiques de mobilité des futurs salariés ainsi que des populations fragiles des QPV, et met à disposition des espaces d’orientation des publics spécifiques. Incidence financière : 100 000 €.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Marseille Expos pour le fonctionnement général de la structure - Approbation d'une convention

Résumé

Marseille Expos réseau regroupant 53 organisations représentant la filière des arts visuels sur le territoire métropolitain, s’engage en 2019 à une politique d’accès à l’art contemporain plus volontariste et propose au-delà des circuits mensuels reconduits, une déclinaison de plusieurs formats de visites et découvertes adaptés à divers types de publics et de pratiques culturelles. Incidence financière : 2 000 euros.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Adhésion à l'association "Graine de Troc" et paiement de la cotisation 2019

Résumé

Cette association, qui est une ressource importante et indispensable permettant la coordination et la mise en valeur du service grainothèque de la médiathèque intercommunale, fournit également diverses ressources : manuels techniques, foires aux questions, produits de communication. Incidence financière : 25 euros pour l'adhésion annuelle.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation par la commune de Peypin d'équipements relatifs à la compétence "Eau Pluviale"

Résumé

La commune de Peypin a souhaité engager des opérations de création, d’extension et de renouvellement sur le réseau et les ouvrages pluviaux afin d’accompagner ses travaux d’aménagement de voirie et de requalification des espaces publics ci-dessous : 1. Travaux de rénovation du réseau pluvial – Avenue des Marquis, 2. Travaux d’amélioration du réseau pluvial. Incidence financière :Etat Spécial du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile - opération « Pluvial compétences transférées » pour un montant global relatif à la compétence transférée eau pluviale de 572 696 € qui relève de la part métropolitaine. Le montant prévisionnel de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la commune correspond au montant « clecté » de 92 488 € T.T.C.

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d'une subvention à l'Ecole Centrale de Marseille pour l'organisation d'un événement scientifique - Approbation d'une convention

Résumé

L’Ecole Centrale de Marseille organise au sein du Laboratoire de Mécanique et d’Acoustique (LMA) du 1 au 4 juillet un colloque intitulé « 7th International Conférence on Nonlinear Vibrations, Localization and Energy transfer ». Cet événement vise à promouvoir les échanges et les discussions sur les dernières avancées en matière de recherche dans le domaine des vibrations non linéaires. Incidence financière : 2000 euros

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation par la commune d'Auriol d'équipements relatifs à la compétence "Eau Pluviale"

Résumé

La commune d’Auriol a souhaité engager des opérations de création, d’extension et de renouvellement sur le réseau et les ouvrages pluviaux afin d’accompagner ses travaux d’aménagement de voirie et de requalification des espaces publics ci-dessous : 1. Travaux de rénovation du réseau pluvial – RD560 Pont de Joux, 2. Travaux d’amélioration du réseau pluvial – Ch de l’Horloge, de Gamerre,... ; Incidence financière : Budget 2019 de l’Etat Spécial du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile - opération « Pluvial compétences transférées » pour un montant global relatif à la compétence transférée eau pluviale de 572 696 € qui relève de la part métropolitaine. Le montant prévisionnel de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la commune correspond au montant « clecté » de 27 547 € T.T.C.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation par la commune de Roquevaire d'équipements relatifs à la compétence "Eau Pluviale"

Résumé

La commune de Roquevaire a souhaité engager des opérations de création, d’extension et de renouvellement sur le réseau et les ouvrages pluviaux afin d’accompagner ses travaux d’aménagement de voirie et de requalification des espaces publics ci-dessous : 1. Travaux d’amélioration du réseau pluvial. Incidence financière :Etat Spécial du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en dépense d’investissement opération « Pluvial compétences transférées » pour un montant global relatif à la compétence transférée eau pluviale de 572 696 € qui relève de la part métropolitaine. Le montant prévisionnel de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la commune correspond au montant « clecté » de 22 471 € T.T.C.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation par la commune d'Aubagne d'équipements relatifs à la compétence "Eau Pluviale"

Résumé

La commune d’Aubagne a souhaité engager des opérations de création, d’extension et de renouvellement sur le réseau et les ouvrages pluviaux afin d’accompagner ses travaux d’aménagement de voirie et de requalification des espaces publics ci-dessous : 1. Travaux de rénovation du réseau pluvial – Avenue de Verdun, 2. Travaux d’amélioration du réseau pluvial dans les quartiers, 3. Reprise du collecteur – Montée St Rose, 4. Mise en conformité des pompes de relevage. Incidence financière :Etat Spécial du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile - opération « Pluvial compétences transférées » pour un montant global relatif à la compétence transférée eau pluviale de 572 696 € qui relève de la part métropolitaine. Le montant prévisionnel de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la commune correspond au montant « clecté » de 223 349 € T.T.C.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention de financement avec le Département des Bouches-du-Rhône et la Régie des Transports pour le financement de l’opération d’acquisition de 50 autocars alimentés en Gaz Naturel pour Véhicules par la RDT pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Dans le cadre de la politique de transition énergétique menée par la Métropole Aix-Marseille-Provence et de l’ensemble des dispositions en vigueur concernant l’évolution et la transformation des modes de transports collectifs, la RDT a initié depuis 2016 une réflexion sur ce thème. Ainsi, il est programmé de transformer le dépôt d’Aubagne-Gémenos et de l’adapter aux énergies nouvelles. A cet égard, il est prévu de mettre en exploitation 50 autocars alimentés en GNV (lignes régulières interurbaines métropolitaines, notamment sur le corridor Aubagne-Marseille et secteur de la Ciotat et Aix-en-Provence) à partir du 1er janvier.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation par la commune de Saint-Zacharie d'équipements relatifs à la compétence "Eau Pluviale"

Résumé

La Commune de Saint-Zacharie a souhaité engager des opérations de création, d’extension et de renouvellement sur le réseau et les ouvrages pluviaux afin d’accompagner ses travaux d’aménagement de voirie et de requalification des espaces publics ci-dessous : Travaux d’amélioration du réseau pluvial – Chemin du Déguier. Incidence financière : Etat Spécial du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile - opération « Pluvial compétences transférées » pour un montant global relatif à la compétence transférée eau pluviale de 572 696 € qui relève de la part métropolitaine. Le montant prévisionnel de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la commune correspond au montant « clecté » de 24 803 € T.T.C