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Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Jean-Louis CANAL

Objet

Approbation d'un avenant à la convention d'investissement avec l'association Centre de Documentation Historique sur l'Algérie (CDHA)

Résumé

Culture

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Jean-Louis CANAL

Objet

Tournées intercommunales 2021 - Approbation du dispositif et des documents afférents

Résumé

Culture

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Délégations du Conseil de Territoire du Pays d'Aix au Président du Conseil de Territoire

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Pérennisation patrimoine bâti du Technopôle de l'Arbois et de son affectation

Résumé

Finances

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement TER Modernisation Aix Marseille et de son affectation

Résumé

Finances

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Opération d'aménagement Pôle Yvon Morandat et de son affectation

Résumé

Finances

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Renouvellement et acquisition de matériel pour le CFA du Pays d'Aix et de son affectation

Résumé

Finances

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Aix-en-Provence Calade et de son affectation

Résumé

Finances

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération de l’acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs sociaux dénommée Duo Verde située Chemin de la Station au Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Finances

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs sociaux dénommée Les Ballons Ilot 3 située Chemin des Bastidons à Meyreuil

Résumé

Finances