19464 résultat(s)

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la commune d'Aix-en-Provence relatif à la gestion des équipements sportifs aquatiques transférés au 1er janvier 2024

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention avec l'organisme éco-certifié agréé Valdelia pour la collecte et le recyclage des éléments d'ameublements de la Métropole

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Remise gracieuse de pénalités de retard à la société PB Environnement dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de petits engins étroits de collecte de déchets d'une capacité de 4 à 5m³

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Clôture de la convention de mandat de maitrise d'ouvrage déléguée relative à la construction du Palais des Sports et du Pôle d'échanges - Quitus de la mission confiée à la Société Publique Locale d'Aménagement et approbation du bilan de clôture définitif

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention de quasi-régie de prestation d'entretien des aménagements des berges de l'Huveaune à l'amont du boulevard du Dr Heckel à Marseille, réalisés par l'EPAGE HuCA

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution d'une subvention au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône (CAUE 13) pour la promotion de la désimperméabilisation - MGDIS n° 11925 - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Mesures d'accompagnement à titre onéreux pour l'entretien des espaces qualifiés - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Cité Régionale et Méditerranéenne du Cinéma - Approbation de l'avenant n°2 au protocole d'accord avec l'Etat, la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et la Ville de Marseille en vue du déploiement des projets culturels prévus au titre de Marseille en Grand

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Fibois Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur et d'une subvention spécifique pour la filière bois construction pin d'Alep - Approbation de conventions - MGDIS n°10204 et n°10299

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association French Tech Aix-Marseille Région Sud - Approbation d'une convention - MGDIS n°9733

Résumé