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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Transfert des conventions en cours suite à la fusion-absorption de Logirem par Erilia

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession d'aménagement de la Capelette à Marseille 9 et 10èmes arrondissements, passée avec la SOLEAM - Approbation de l'avenant n°25 à la convention de concession et approbation de l'avenant n°3 à la convention d'avance de trésorerie

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SOLEAM dans le cadre de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des admissions en non-valeur de l'exercice 2024

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des créances éteintes de l'exercice 2024

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de deux conventions de formation en faveur d'adhérentes du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Pays de Martigues

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'une convention avec le Conservatoire du Littoral prelative à une subvention de l'Agence de l'Eau au profit de la Métropole pour la réalisation du plan de gestion de la Réserve Régionale Naturelle du "Pourra-Domaine du Ranquet"

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention avec France Active PACA pour le Prêt local court terme

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution des subventions d'investissement Politique de la Ville au titre de l'année 2025

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'animation du projet alimentaire territorial 2025-2028 avec le Pôle d'Equilibre Territorial Rural du Pays d'Arles

Résumé