Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Engagement de la modification n°2
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Création d'une Zone d'Aménagement Différé sur le périmètre de la future Zone d'activités de La Verdière situé chemin de Salon sur le territoire de la commune de Mallemort
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Engagement d'une procédure de déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation - Projet d'extension du terminal Gloria
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation de la modification statutaire du Syndicat Mixte d'électrification du Département des Bouches-du-Rhône (SMED13) portant sur le changement de dénomination du Syndicat
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation d'une avance de la contribution statutaire pour l'exercice 2025 au Syndicat Mixte Interrégional d'Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM)
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation d'une avance de la contribution statutaire pour l'exercice 2025 à l'EPAGE HUCA
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Dispositif de soutien pour l'acquisition et l'installation d'outils pour lutter contre les dépôts sauvages - Création du fonds et cadre d'intervention de la politique de subventionnement
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Dispositif de soutien à la végétalisation et désimperméabilisation des parties communes des copropriétés
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l'eau sur la commune de Rognes conclu avec SUEZ
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Modification de la grille tarifaire relative à l'organisation du “Marseille-Aix, le trail métropolitain” et de la convention de mandat - Modification de la délibération n° ATCS-014-16677/24/CM du 10 octobre 2024
Résumé