Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 30/04/2024
Publié le : 30/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur Christian Amiraty, 2ème Conseiller délégué membre du bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 30/04/2024
Publié le : 30/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Règlementation de la navigation dans les ports de plaisance gérés par la Métropole sur le littoral de la commune de Marseille pour l'arrivée de la flamme olympique
Résumé
Arrêté du 30/04/2024
Publié le : 30/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Règlementation de la navigation dans le Vieux-Port de Marseille pour l'arrivée de la flamme olympique
Résumé
Arrêté du 29/04/2024
Publié le : 30/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin des Rascous - 13190 Allauch
Résumé
Arrêté du 29/04/2024
Publié le : 29/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Rue Marcelle Bidault - 13009 Marseille
Résumé
Arrêté du 19/04/2024
Publié le : 19/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Jean-Pascal Gournes pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 19/04/2024
Publié le : 19/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition de la Commission Consultative Paritaire
Résumé
Arrêté du 19/04/2024
Publié le : 22/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin de Bon Rencontre 13190 Allauch
Résumé
Arrêté du 19/04/2024
Publié le : 22/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Boulevard Château Moustier 13220 Châteauneuf les Martigues
Résumé
Arrêté du 11/04/2024
Publié le : 11/04/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lamanon
Résumé