Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation des quotas 2021 de déchets des clients extérieurs admis sur l'Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l'Arbois

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation du transfert de la subvention d'investissement pour les tranches 2018 et 2019 du Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2017-2019 attribuée initialement à la commune de Saint-Cannat pour des opérations sur des réseaux d'assainissement et eau potable

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée pour l'opération de réfection et la création, par la commune d'Aix-en-Provence, du réseau d'eaux pluviales dans les quartiers Corsy et Beisson

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'eau potable de la commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif de la commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif des communes de Coudoux, Ventabren et Velaux

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l’avenant n°1 au contrat pour l’exploitation par affermage du service public de l’assainissement collectif des eaux usées de la commune de Beaurecueil

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Demande de subvention d'investissement relative aux Etudes pour la sécurisation de la ressource en eau des communes de Berre-l’Etang, Coudoux, La Fare-les-Oliviers, Rognac, Velaux et Ventabren

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Présentation des Comptes-Rendus d'activité 2018 de la Concession de gestion des réseaux de chauffage urbain d'Aix-en-Provence

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Modalités d’écrêtement (cas d’incendie) et de dégrèvement (cas de service non rendu en assainissement) des factures d’eau hors dispositif " Warsmann "

Résumé

Eau et assainissement