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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise de la rue du Grand Puits à Marignane

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de conventions relatives à la mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels au bénéfice de l'Agence Départementale d'Information pour le Logement des Bouches-du-Rhône et de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat de la Métropole Marseillaise - Maison Métropolitaine de l'Habitat à Aubagne

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Service Public de la Rénovation de l'Habitat - Engagement à conclure un Pacte Territorial avec l'ANAH

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Approbation d'une convention d'étude avec l'Etablissement Public Foncier PACA définissant les modalités de financement et de pilotage de la mission d'urbaniste lancée par la Métropole sur le site de la Maurelette à Marseille 15ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement d'une convention de gestion relative au suivi du contrat de délégation de service public - Centre funéraire d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 22 au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du montant des redevances de crémation pour le Crématorium Saint-Pierre à Marseille et le Crématorium de Martigues

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 13/01/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 13/01/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de gestion entre la Métropole et la commune de Salon de Provence relative à l'entretien de zones d'activités

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

SPL SOLEAM - Attribution d'une avance en compte courant d'associé - Approbation d'une convention

Résumé