Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°31 à la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Just à Marseille 4eme/13eme arrondissements
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort - Modification n°3 - Approbation du bilan de la concertation
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Bilan de la participation du public par voie électronique pour la mise à disposition de l'étude d'impact sur le projet de la Zone d'Aménagement Concerté de la Calade à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune d'Aix-en-Provence - Avis de la Métropole sur la modification n°3
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Engagement de la modification n°1
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation publique règlementaire préalable à l'opération d'aménagement et à la procédure d'utilité publique visant le renouvellement urbain du Parc Kallisté à Marseille 15ème arrondissement
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la participation financière de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la concession d'aménagement du secteur de Kallisté et approbation du transfert de maitrise d'ouvrage au concessionnaire Marseille Habitat par ajustement mineur à la convention pluriannuelle du PRU Kallisté Solidarité à Marseille 15ème arrondissement
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation publique pour les projets de requalification des espaces publics dans le cadre de la concession d'aménagement "Noailles Cœur Belle de Mai" confiée à la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Actualisation de la composition de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un traité de concession d'aménagement avec la SOLEAM relatif au traitement de la copropriété "La Lune" et au recyclage foncier d'un îlot dégradé sur la zone d'activités de l'Anjoly à Vitrolles
Résumé