Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 07/05/2024
Publié le : 07/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Éric Taverni, Directeur Général Délégué Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 07/05/2024
Publié le : 07/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Nelly Nannero, Directrice Ressources et Coordination au sein de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 07/05/2024
Publié le : 07/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Isabelle Pinet Lefort, Directrice Eclairage Public au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Direction Générale Déléguée de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 07/05/2024
Publié le : 07/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Claude Faucher, Directeur Général Délégué Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 07/05/2024
Publié le : 07/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur Philippe Ginoux, IVème Conseiller Délégué Membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 07/05/2024
Publié le : 07/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur David Sanchez, Directeur du Pôle Technique au sein de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 03/05/2024
Publié le : 03/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Réglement Particulier de Police des ports de plaisance de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 03/05/2024
Publié le : 03/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Didier REAULT pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 03/05/2024
Publié le : 03/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Réglementation de l'occupation des espaces publics du Domaine Public Portuaire sur le Vieux-Port de Marseille à l'occasion de l'arrivée de la flamme olympique
Résumé
Arrêté du 02/05/2024
Publié le : 02/05/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement L'Instant situé 42 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SAS L'INSTANT , représentée par Monsieur Yvan ROBERT. Abrogation de l'arrêté n° 22/438/CM.
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