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Arrêté du 24/11/2023

Publié le : 24/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté complémentaire relatif à l'engagement de la procédure de modification n°4 d'ordre général du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 24/11/2023

Publié le : 24/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Concours de maîtrise d'œuvre organisé pour la réalisation du centre opérationnel de collecte des ordures ménagères (COCOM) sur la ZAC Barida à Aix-en-Provence - Consultation n°23/11/LM13 (Convention de mandat Z211087 COV)

Résumé

Arrêté du 21/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Brownfields à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 21/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'établissement Satys Surface Treatment Marseille (SSTM) à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 21/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Renaudin à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 21/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Relais de la pointe rouge à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif et des eaux claires dans le système pluvial urbain métropolitain

Résumé

Arrêté du 21/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Relais de la Fourragère à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif et des eaux claires dans le système pluvial urbain métropolitain

Résumé

Arrêté du 21/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Purfer à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 21/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Eni les Roches à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif et des eaux claires dans le système pluvial urbain métropolitain

Résumé

Arrêté du 20/11/2023

Publié le : 21/11/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 189 Boulevard Chave 13005, à Geneviève Heidi THIBOUT

Résumé