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Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) métropolitaine - Intervention sur la commune de Saint-Cannat

Résumé

Agriculture

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Vincent LANGUILLE

Objet

Présentation des Comptes Rendus d'Activité de Concession de distribution publique de gaz année 2018

Résumé

Environnement

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Vincent LANGUILLE

Objet

Présentation de la Charte Environnement de l'Aérodrome des Milles

Résumé

Environnement

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération Animation des sites Natura 2000 "Montagne Sainte-Victoire"

Résumé

Forêt

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice des sites Natura 2000 "Montagne Sainte-Victoire" et à la Présidence du Comité de pilotage

Résumé

Forêt

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité Protection et Valorisation des espaces forestiers sur la commune de Meyrargues

Résumé

Forêt

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la démarche de réduction des déchets par le lancement d’un appel à projets prévention des déchets - réemploi / réparation / réutilisation 2020-2024 sur la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation des tarifs 2021 d’élimination des déchets appliqués aux clients de l'Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l'Arbois extérieurs à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de l'ajustement du programme de travaux pour la mise en œuvre d’un contrôle d’accès sur toutes les déchèteries du Territoire du Pays d’Aix

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation du programme de travaux de dégazage de l’Installation de Stockage de Déchets non Dangereux (ISDnD) de l’Arbois située sur le Territoire du Pays d'Aix pour les années 2021 à 2023

Résumé

Collecte et traitement des déchets