Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation du principe d'intervention foncière relative à la copropriété "Le Mail" à Marseille 14ème arrondissement dans le cadre du dispositif ORCOD-IN
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière relative à la copropriété du Parc Bellevue à Marseille 3ème arrondissement conclue avec la Ville de Marseille et l'établissement public foncier PACA
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association AMO Architecture et Maîtres d'Ouvrage Provence Méditerranée et paiement des cotisations 2024 et 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Modification de la délibération CHL-026-16989/24/BM relative à l'approbation de l'avenant n°4 à la convention cadre relative aux modalités de transfert de versement à la Métropole des subventions régionales octroyées au groupement d'intérêt public Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre des programmes de rénovation urbaine (PRU) et du protocole de préfiguration du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) engagés sur la ville de Marseille
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation d'un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPL MIN Marché Marseille Méditerranée relative à la réalisation des études préalables nécessaires à la création d'une plateforme de logistique urbaine sur le site des Arnavaux
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention d'action spécifique à l'Association des Vignerons de la Sainte-Victoire au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9697, 9702, 9703, 9704, 9705
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un nouveau protocole foncier avec Erilia, la Ville de Marseille et la Soleam dans le cadre du réaménagement du plateau de la Savine
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Lancement d'une procédure de Zone d'Aménagement Concerté pour l'aménagement d'un parc d'activités technologiques sur le secteur du Tourillon à Aix-en-Provence - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation - Abrogation de la délibération n°ECO 013-3238/17/CM du Conseil de la Métropole du 14 décembre 2017
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 05/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du règlement de changement d'usage des locaux destinés à l'habitation sur la commune de Marseille et déterminant les compensations en application des articles L. 631-7 et suivants du Code de la Construction et de l'Habitation
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation du principe de création d'une "réserve métropolitaine de biodiversité de la Chaine de l'Etoile - Massif du Garlaban"
Résumé