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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Transfert de personnels affectés aux équipements sportifs à la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Transfert de personnels affectés à l'activité de la filière Argile à la commune d'Aubagne

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Transfert de personnels affectés au Centre Equestre du Mas de Combe à la commune de Miramas

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention pour la sécurité des parkings en ouvrages et aires de stationnement- Annule et remplace la délibération n° MOB 020-16184/24/BM

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la commune des Pennes-Mirabeau, relative à l'aménagement du Pôle d'échanges Multimodal de Plan-de-Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de Délégation de compétence avec le Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre de la réalisation du projet de Pôle d'Echanges multimodal de Plan de Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association de Soutien à la Médiation et aux Antennes Juridiques pour l'année 2025 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs - MGDIS n°9738

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique nécessaire au projet d'aménagement du Parc Corot au bénéfice de CDC Habitat Actions Copropriétés

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation des conventions de mise à disposition de locaux à titre gratuit au sein de l'Etablissement Recevant du Public du secteur Sud Est 3 - Aubagne pour 12 opérateurs œuvrant dans le champ de l'insertion au titre de l'exercice 2025

Résumé