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Arrêté du 17/05/2024

Publié le : 17/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 17/05/2024

Publié le : 17/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 17/05/2024

Publié le : 17/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant déport de Monsieur Pascal Montecot

Résumé

Arrêté du 17/05/2024

Publié le : 29/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de mise à jour de Plans Locaux d'Urbanisme Communaux - Pays d'Aix - Mise à jour des annexes relatives aux servitudes d'utilité publique portant création de périmètre de protection immédiate et rapprochée autour du canal de Provence

Résumé

Arrêté du 16/05/2024

Publié le : 16/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque des placiers du marché de la place Jean Jaurès 13001 Marseille

Résumé

Arrêté du 16/05/2024

Publié le : 16/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'établissement Orion Engineered Carbons à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif métropolitain

Résumé

Arrêté du 16/05/2024

Publié le : 16/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative au projet d'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Pertuis

Résumé

Arrêté du 15/05/2024

Publié le : 15/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation de Monsieur Patrick Ghigonetto, III ème Conseiller Délégué, membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence en qualité de représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission d'Appel d'Offres spéciale du 21 mai 2024

Résumé

Arrêté du 15/05/2024

Publié le : 15/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres de la commission consultative d'attribution de postes à flot et à sec des ports gérés en régie directe - Secteur 2 Port Albert Samson situé à Berre-l'Etang et Port du Canet dit Beau Rivage à Saint-Chamas

Résumé

Arrêté du 07/05/2024

Publié le : 07/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Eric Meynier, Chef de Service Flotte véhicules techniques au sein de la Direction Moyens Techniques du Pôle Technique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé