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Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi MPM Ouest


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de la mise en place d'une redevance pour le diagnostic périodique de bon fonctionnement et d’entretien des filières d’assainissement non collectif sur le territoire des communes d'Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry le Rouet, Cassis, Ceyreste, Chateauneuf-les-Martigues, Ensues-la redonne, Gémenos, Gignac la Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan de Cuques, Roquefort la Bédoule, Saint Victoret, Sausset les Pins, Septèmes les Vallons


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’avances sur subventions aux associations au titre de l’exercice 2016 - Territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Renouvellement de la convention relative à l’incinération des dons de corps à la science avec la Faculté de Médecine de Marseille


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Programme Opérationnel FSE 2014 - 2020 - Enveloppe FSE PLIE Axe 3.9.1 - Avenants aux conventions - Attribution des avances FSE


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Histoire d'Entreprises


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association TEAM Henri-Fabre - Anciennement dénommée Association Inovsys


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Indemnités des élus des Conseils de territoire de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Pôle métropolitain de l’entrepreneuriat » pour la mission de préfiguration du pôle de création d’entreprises de la Cabucelle et approbation d'une convention


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution d'un groupe de travail pour élaborer le pacte de gouvernance, financier et fiscal de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence