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Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2022-2023


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la création de l'opération et de l'affectation d'une autorisation de programme concernant la réalisation d'un Pôle d'échanges multimodal à Lamanon


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention avec la Fédération nationale de la Mutualité Francaise visant à creer des produits tarifaires spécifiques pour les participants au Congrès de la Mutualité Française en contrepartie d'actions de promotion du territoire métropolitain


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention du 30 janvier 2003 relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée train + Réseau des Transports de Marseille


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Budget Annexe des Transports - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement 'Expérimentation dans le cadre du projet InDiD'


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant 4 à la convention relative à l'organisation des transports scolaires avec la Communauté d'Agglomération Terre de Provence pour les services exploités par la RDT


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Extension du réseau de tramway Nord-Sud de Marseille - Deuxième phase - Autorisation de la sollicitation de la Commission Nationale du Débat Public pour demander la désignation d'un garant.


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE


Objet

Engagement de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du volet enseignement supérieur et recherche du Contrat d'Avenir 2022-2027


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Actualisation des règlements intérieurs des parkings relais métropolitains.


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Actualisation de l'Agenda du Développement Economique métropolitain


Résumé