Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commande avec la Ville d'Aix en Provence, en vue de l'acquisition, la pose et la maintenance de matériels destinés aux cas d'usage à expérimenter dans le cadre du Projet européen InDiD (Infrastructures Digitales de Demain)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Approbation d'un partenariat pour le prêt d'œuvres artistiques pour les expositions de Polaris centre d'art

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec la SAFIM relative à la mise à disposition de places de stationnement au sein du Parc Chanot à Marseille pour l'opération d'extension du tramway T3

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'un abondement à la régie du golf Ouest Provence Miramas pour l'exercice 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'un abondement à la Régie Équestre du Mas de Combe pour l'exercice 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention avec Enedis concernant la réalisation et la remise d'ouvrages électriques de distribution publique en vue d'un raccordement collectif pour le projet d'aménagement du Centre Ancien de Marignane, secteur comprenant la Place Camille Desmoulins, la rue Jean Courret, et la rue Maréchal Foch à Marignane

Résumé

La présente convention vise à permettre la réalisation et la remise d’ouvrages électriques de distribution publique en vue d’un raccordement collectif

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Régie des Transports Métropolitains pour la réalisation des travaux relatifs aux équipements et systèmes du bâtiment Dromel/Montfuron dans le cadre de l'opération d'extension du Tramway T3

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Bouygues TP/Ricciotti Rudy/Lamoureux et Ricciotti /SETEC TPI/STOA relatif au marché de conception-réalisation des ouvrages d'arts pour le franchissement de l'Huveaune à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'une convention avec l'Office National des Forêts pour l'appui à la commercialisation de bois de la forêt des Trois Pigeons à Bouc-Bel-Air

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché pour la réalisation de portraits forestiers communaux

Résumé

Le présent protocole porte sur la prise en charge par la Métropole, sur la base de la théorie de l’imprévision, d’une partie des surcouts supportés par la société Ma Boite de Com dans le cadre de l’exécution du marché n° Z220148A00 relatif à à la réalisation des portraits forestiers communaux, notifié le 9 mai 2022 . Cette indemnisation couvre exclusivement les surcouts supportés durant la période du 25 février 2022 au 30 novembre 2022.