Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2022-2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la création de l'opération et de l'affectation d'une autorisation de programme concernant la réalisation d'un Pôle d'échanges multimodal à Lamanon

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Fédération nationale de la Mutualité Francaise visant à creer des produits tarifaires spécifiques pour les participants au Congrès de la Mutualité Française en contrepartie d'actions de promotion du territoire métropolitain

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention du 30 janvier 2003 relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée train + Réseau des Transports de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Budget Annexe des Transports - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement 'Expérimentation dans le cadre du projet InDiD'

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 4 à la convention relative à l'organisation des transports scolaires avec la Communauté d'Agglomération Terre de Provence pour les services exploités par la RDT

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Extension du réseau de tramway Nord-Sud de Marseille - Deuxième phase - Autorisation de la sollicitation de la Commission Nationale du Débat Public pour demander la désignation d'un garant.

Résumé

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Engagement de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du volet enseignement supérieur et recherche du Contrat d'Avenir 2022-2027

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Actualisation des règlements intérieurs des parkings relais métropolitains.

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Actualisation de l'Agenda du Développement Economique métropolitain

Résumé