Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la convention relative à l'hébergement d'un concentrateur nécessaire à la mise en place d'un système de télérelevé sur l'immeuble sis 500 avenue du Pic de Bertagne - Zone d'Activité Plaine de Jouques à Gémenos

Résumé

Approbation de la convention relative à l'hébergement d'un concentrateur nécessaire à la mise en place d'un système de télérelevé sur l'immeuble sis 500 avenue du Pic de Bertagne - ZA Plaine de Jouques à GEMENOS 13420

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement pour le Réseau Ulysse

Résumé

Monsieur le Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Conseil de la Métropole le rapport suivant : Les autorisations de programme correspondent à des dépenses à caractère pluriannuel se rapportant à une immobilisation ou à un ensemble d'immobilisation déterminées, acquises ou réalisées, ou à des subventions d'équipement versées à des tiers. Les articles L2311-3 et R2311-9 du Code Général des Collectivités Territoriales précisent que la section d'investissement du budget peut comprendre des autorisations de programme. Celles-ci constituent la limite supérieure des engagements juridiques pluriannuels qui peuvent être pris. Elles demeurent valables jusqu'à ce qu'il soit procédé à leur annulation et peuvent être révisées. Il convient aujourd'hui compte tenu de la création au 1er janvier 2017 du Budget Annexe Métropolitain des Transports Publics Urbains de procéder à la création et à l'affectation de l’opération d’investissement 201700100 « Réseau Ulysse » inscrite au budget transports enregistrée dans l’autorisation de programme 177073TP du programme 17 de la Métropole. L’opération « Réseau Ulysse » a pour but de financer l’ensemble des travaux, acquisitions et autres investissements permettant d’assurer les projets liés au maintien et au développement du Réseau Ulysse

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Modification de l’opération d’investissement pour l’aménagement du Centre de Transfert Sud à Marseille

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption de la Décision Modificative n° 1 de l’exercice 2017 et des Etats Spéciaux de Territoires

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des attributions de compensation de l'année 2017

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n 1 de l’exercice 2017 du territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents dans le cadre des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité au sein de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de prestation de service avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Bouches du Rhône pour la saisie des déclarations de créations / vacances d’emplois et des retours de nomination sur internet

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Autorisation de recrutement d'intervenants spécialisés dans le domaine de l’archéologie sur le Territoire du Pays de Martigues

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Tarifs de location de logements pour l'été 2017 et d'un week-end Disney/Parc Astérix applicables aux bénéficiaires de la Régie Action Sociale du territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Tarifs de location de logements pour l'été 2017 et d'un week-end Disney/Parc Astérix applicables aux bénéficiaires de la Régie Action Sociale du territoire Istres-Ouest Provence.