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Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion à l'Association AFIGEO


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Rapport annuel sur la situation en matière de Développement Durable


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

M57 – Etat des méthodes comptables - Principes d’amortissement des immobilisations – Budget Principal


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion à APRONET - Association des professionnels internet des collectivités territoriales


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes - Année 2015


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion à l'Association des Villes et collectivités pour les communications électroniques et l'Audiovisuel AVICCA


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Versement aux PLIE d’avances sur la subvention de fonctionnement 2016


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion à la FNCCR communications électroniques - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Règlement budgétaire et financier


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution de la Commission d'Indemnisation amiable de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour des préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole