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Délibération du 28/04/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Contrats d'abonnement Parking Espercieux - Parking Euromed Center - 13002 Marseille

Résumé

Rapport Direction des Services Généraux

Délibération du 28/04/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation sur le convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement des travaux avec la commune de Châteauneuf-les-Martigues pour la requalification des voies du Vieux Village -2ème tranche

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Rectification d'erreurs matérielles

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Election des membres de la Commission de délégation de service public

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Mise en place d'une indemnité dégressive au 1er janvier 2016 suite à l'abrogation de l'indemnité exceptionnelle de compensation de la CSG

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion à l'Association Française des correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Utilisation des véhicules de service et de fonction

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône : un conservatoire de musique et de danse Michel Petrucciani - Stage de formation théâtrale - Autorisation de recrutement d’un agent vacataire pour le conservatoire de musique et de danse Michel Petrucciani

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Rapport d'Orientations Budgétaires