Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des nouveaux statuts de la Régie Action Sociale et désignation des membres de son Conseil d'Exploitation

Résumé

Approbation des nouveaux statuts de la Régie Action Sociale et désignation des membres de son Conseil d'Exploitation

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Définition d'une politique métropolitaine pour la prévention et la gestion des risques majeurs

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Autorisation donnée au Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour déposer une demande d'autorisation de défrichement pour la réalisation d'un cimetière intercommunal sur la commune de La Ciotat

Résumé

Cette délibération autorise le Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, à déposer une demande d'autorisation de défrichement pour permettre la réalisation des travaux de construction du cimetière intercommunal de La Ciotat.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Adhésion à l'association Centre Ressources Illettrisme de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et paiement de la cotisation 2017 - Désignation d'un représentant

Résumé

Adhésion 2017 à l'association Centre Ressources Illettrisme (CRI) et désignation des représentants.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l'avenant à la délégation de service public ayant pour objet l'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire Marseille-Provence

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence - subrogée dans les droits à la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole depuis le 1er janvier 2016 - exerce la compétence « voirie et signalisation » sur l’ensemble de son territoire. A ce titre, il lui revient la gestion des tunnels routiers sur le territoire du CT1. Par délibération du 8 juillet 2011, le Conseil de Communauté a approuvé le principe du recours à une délégation de service public pour l’enlèvement de véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par l’ex-CUMPM, afin d’assurer la fluidité du trafic et la sécurité des ouvrages. Le contrat de délégation de service public n°12/087, a été confié à la société GIBBES PHARO, et notifié le 18 juillet 2012 pour une durée fixée à 5 ans à compter de la date de notification. Il arrivera à échéance le 17 juillet 2017. Il convient d'envisager par avenant la prolongation de sa durée d'exécution.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Adhésion à l'association Images en Bibliothèque (IB) et paiement de la cotisation 2017 - Désignation d'un représentant

Résumé

Adhésion 2017 à l'association Images en Bibliothèque (IB) et désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des critères de classement des agents promouvables à un avancement de grade ou une promotion interne

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Autorisation donnée au délégataire SERAMM afin de solliciter et percevoir auprès de tout organisme les subventions relatives au projet de valorisation du biogaz produit à l’usine des boues de Marseille

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention d'intervention dans le cadre de l'opération "Les Nouveaux Paluds" sur la zone industrielle des Paluds avec la ville d'Aubagne

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis de la Métropole dans le cadre de la modification n°1 du PLU de Pertuis relatif à la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont

Résumé

ZAC du Jas de Beaumont-Avis de la Métropole dans le cadre de la modification n°1 du PLU de Pertuis