Délibération du 28/04/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Contrats d'abonnement Parking Espercieux - Parking Euromed Center - 13002 Marseille
Résumé
Rapport Direction des Services Généraux
Délibération du 28/04/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation sur le convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement des travaux avec la commune de Châteauneuf-les-Martigues pour la requalification des voies du Vieux Village -2ème tranche
Délibération du 07/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Rectification d'erreurs matérielles
Délibération du 07/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Election des membres de la Commission de délégation de service public
Délibération du 07/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Mise en place d'une indemnité dégressive au 1er janvier 2016 suite à l'abrogation de l'indemnité exceptionnelle de compensation de la CSG
Délibération du 07/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs
Délibération du 07/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Adhésion à l'Association Française des correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel
Délibération du 07/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Utilisation des véhicules de service et de fonction
Délibération du 07/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône : un conservatoire de musique et de danse Michel Petrucciani - Stage de formation théâtrale - Autorisation de recrutement d’un agent vacataire pour le conservatoire de musique et de danse Michel Petrucciani
Délibération du 07/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Rapport d'Orientations Budgétaires