Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des nouveaux statuts de la Régie Action Sociale et désignation des membres de son Conseil d'Exploitation
Résumé
Approbation des nouveaux statuts de la Régie Action Sociale et désignation des membres de son Conseil d'Exploitation
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Définition d'une politique métropolitaine pour la prévention et la gestion des risques majeurs
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Autorisation donnée au Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour déposer une demande d'autorisation de défrichement pour la réalisation d'un cimetière intercommunal sur la commune de La Ciotat
Résumé
Cette délibération autorise le Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, à déposer une demande d'autorisation de défrichement pour permettre la réalisation des travaux de construction du cimetière intercommunal de La Ciotat.
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel
Objet
Adhésion à l'association Centre Ressources Illettrisme de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et paiement de la cotisation 2017 - Désignation d'un représentant
Résumé
Adhésion 2017 à l'association Centre Ressources Illettrisme (CRI) et désignation des représentants.
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation de l'avenant à la délégation de service public ayant pour objet l'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire Marseille-Provence
Résumé
La Métropole Aix-Marseille-Provence - subrogée dans les droits à la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole depuis le 1er janvier 2016 - exerce la compétence « voirie et signalisation » sur l’ensemble de son territoire. A ce titre, il lui revient la gestion des tunnels routiers sur le territoire du CT1. Par délibération du 8 juillet 2011, le Conseil de Communauté a approuvé le principe du recours à une délégation de service public pour l’enlèvement de véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par l’ex-CUMPM, afin d’assurer la fluidité du trafic et la sécurité des ouvrages. Le contrat de délégation de service public n°12/087, a été confié à la société GIBBES PHARO, et notifié le 18 juillet 2012 pour une durée fixée à 5 ans à compter de la date de notification. Il arrivera à échéance le 17 juillet 2017. Il convient d'envisager par avenant la prolongation de sa durée d'exécution.
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel
Objet
Adhésion à l'association Images en Bibliothèque (IB) et paiement de la cotisation 2017 - Désignation d'un représentant
Résumé
Adhésion 2017 à l'association Images en Bibliothèque (IB) et désignation des représentants
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des critères de classement des agents promouvables à un avancement de grade ou une promotion interne
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Autorisation donnée au délégataire SERAMM afin de solliciter et percevoir auprès de tout organisme les subventions relatives au projet de valorisation du biogaz produit à l’usine des boues de Marseille
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation d'une convention d'intervention dans le cadre de l'opération "Les Nouveaux Paluds" sur la zone industrielle des Paluds avec la ville d'Aubagne
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Avis de la Métropole dans le cadre de la modification n°1 du PLU de Pertuis relatif à la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont
Résumé
ZAC du Jas de Beaumont-Avis de la Métropole dans le cadre de la modification n°1 du PLU de Pertuis