Délibérations

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Approbation d'un avenant n°2 à la convention triennale de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby

Résumé

Sports

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation des résultats de l’exercice 2019 du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2020 du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération CEREGE (aide à l'acquisition d'outils analytiques) sur le Technopôle de l'Arbois et de son affectation

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Aides aux entreprises immobilier, PAT, …

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement du Parking du Club Hippique à Aix-en-Provence et de son affectation

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 24 logements sociaux dénommée Rue Hoche située 9 rue Hoche à Gardanne

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition-amélioration de 6 logements sociaux dénommée Rue Lemée située 31 rue Lemée à Trets

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 18 logements sociaux dénommée Le Belmont située 2875 Route de Galice à Aix-en-Provence

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de réhabilitation de 28 logements sociaux dénommée La Chaumière située 5 Rue Hector Berlioz à La Roque d’Anthéron

Résumé

Finances