Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 € au titre de l'exercice 2025 - Agriculture, Viticulture et Ruralité - Alimentation et circuits courts
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation de la participation 2025 de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Réseau Régional des Espaces Naturels
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association Syndicale Autorisée de Modernisation des Irrigations d'Aubagne au titre de l'année 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 10454
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Clôture de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Cognets Sud à Istres - Quitus de la mission confiée à l'epad Ouest Provence et approbation du bilan de clôture définitif
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la convention de financement des travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux et de résidentialisation des bâtiments du bailleur 13 Habitat au sein du quartier de Mas de Pouane à Martigues dans le cadre du NPNRU des villes de Martigues et de Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la convention de financement des travaux d'aménagement des espaces publics du quartier de Mas de Pouane à Martigues dans le cadre du NPNRU des villes de Martigues et de Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de quatre conventions de formation en faveur d'adhérents du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Pays de Martigues
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de nouvelles conventions de mise à disposition de locaux à titre gratuit au sein d'un Etablissement Recevant du Public du secteur Ouest pour des opérateurs œuvrant dans le champ de l'insertion au titre de l'exercice 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution de subventions dans le cadre de l'Appel à projets du fonds d'innovation Métropole des possibles dans le domaine de la cohésion sociale
Résumé