Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 15/02/2024
Publié le : 16/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 5 place de la Joliette 13002 Marseille à l'Olympique de Marseille
Résumé
Arrêté du 08/02/2024
Publié le : 08/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation du Président et des représentants titulaires et suppléants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Comité de sélection mis en place dans le cadre de la gestion de l'Investissement Territorial Intégré (ITI) pour la période de programmation européenne 2021-2027
Résumé
Arrêté du 31/01/2024
Publié le : 31/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort - Engagement de la modification n°3
Résumé
Arrêté du 31/01/2024
Publié le : 31/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant les lots n° 17, 18 et 19 situés dans la ZAC de La Roque d'Anthéron 2 sur la commune de La Roque d'Anthéron.
Résumé
Arrêté du 31/01/2024
Publié le : 31/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation du liquidateur de la Régie Départementale des Transports des Bouches-du Rhône (RDT 13).
Résumé
Arrêté du 29/01/2024
Publié le : 29/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 402 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 29/01/2024
Publié le : 29/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 275 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté préfectoral du 26 juillet 1989
Résumé
Arrêté du 29/01/2024
Publié le : 29/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 276 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 23/01/2024
Publié le : 23/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition de la Commission Consultative Paritaire
Résumé
Arrêté du 23/01/2024
Publié le : 23/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial
Résumé