Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18607 résultat(s)
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du principe de gratuité des transports en commun pour les métropolitains âgés de moins de 10 ans et de 65 ans et plus
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Fixation de l'indemnité de participation des personnalités qualifiées composant les jurys de concours de maîtrise d'œuvre
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation des modalités de concertation publique pour le projet du Pôle d'Echanges Multimodal de Camp de Sarlier à Aubagne
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant n°8 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Vitrolles
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SPL Energies de Provence - Approbation de l'adhésion au groupement d'employeurs AMP et au groupement de moyens économiques AMP - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement aux instances de la SPL Energies de Provence
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
SPL Pôle Nautisme Mer et Développement - Approbation de l'adhésion au groupement d'employeurs AMP et au groupement de moyens économiques AMP - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement aux instances de la SPL Pôle Nautisme Mer et Développement
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Plan Local de Mobilité des communes de Cassis, Ceyreste et La Ciotat (Littoral Sud-Est) - Approbation du plan d'actions
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Plan Local de Mobilité des communes de Berre l'Etang, Coudoux, La Fare les Oliviers, Rognac, Velaux et Ventabren (Basse Vallée de l'Arc) - Approbation du plan d'actions
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de l'adhésion de Habitat Marseille Provence à l'Office Foncier Solidaire Aix-Marseille Provence - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement aux instances de l'OPH HMP
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 05/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Résumé